Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble
Publié le : 28/05/2015
Réf. : 10891
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bagnolet
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Gagny
- Commune : Les Lilas
- Commune : Montreuil
- Commune : Noisy-le-Sec
- Commune : Pantin
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- Commune : Romainville
- Commune : Sevran
- CV : CA Est Ensemble
- QP : Centre Ville
- QP : La Capsulerie
- QP : Le Plateau - Les Malassis - La Noue
- QP : Les Courtillires - Pont-De-Pierre
- QP : Blanqui
- QP : Abreuvoir - Bondy Nord - Bondy Centre - Pont-De-Bondy - La Sablire - Secteur Sud
- QP : Trois Communes - Fabien
- QP : Branly - Boissire
- QP : Bel Air - Grands Pchers - Ruffins - Le Morillon
- QP : Jean Moulin - Espoir
- QP : Bthisy
- QP : Le Londeau
- QP : La Boissire
- QP : Sept Arpents - Stalingrad
- QP : Quatre Chemins
- QP : Marcel Cachin
- QP : Quartier de L'Horloge
- QP : Gagarine
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Préfecture de la Vienne Communauté d'Agglomération de Grand Poitiers Le contrat de ville 2015-2020
Publié le : 11/06/2015
Réf. : 10983
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Région Poitou-Charentes, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Préfecture de la Vienne, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté d'agglomération du Grand Poitiers, Conseil Départemental de la Vienne, Procureur de la République de Poitiers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Académie de Poitiers, Pôle emploi de la Vienne, Caisse d'Allocations Familiales, Logiparc, Sipea, SAR HLM, Habitat de la Vienne, Mission Locale Insertion du Poitou
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Poitiers
- CV : CA Grand Poitiers
- QP : Beaulieu
- QP : Bel Air
- QP : Trois Cits
- QP : Couronneries
Taille du fichier : 15.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion
Publié le : 11/06/2015
Réf. : 12453
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne
Publié le : 12/06/2015
Réf. : 12460
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Châteauroux
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Châteauroux Métropole, Préfecture de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Ville de Châteauroux, Ville de Déols, OPAC de l'Indre, SCALIS, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Chambre d'Agriculture de l'Indre, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Electricité Réseau Distribution de France, La Poste, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- EPCI : CA Castelroussine
- Commune : Châteauroux
- CV : CA Castelroussine
- QP : Saint Jacques
- QP : Saint Jean
- QP : Beaulieu
- QP : Vaugirard - Saint Christophe
Taille du fichier : 24.7 Mo
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Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10962
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, SM OZANAM, SMHLM, SIMAR, Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Procureur de la République, Agence régionale de santé, Agence régional de Santé de la Martinique, Académie de Martinique, Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Ville de Fort-de-France, Préfecture de la Martinique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Commune : Fort-de-France
- QP : Quartiers Ouest
- QP : Quartiers Sainte-Thérèse Bon Air
- QP : Quartier Volga Plage
- QP : Quartier Haut Dillon
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val et Forêt
Publié le : 19/06/2015
Réf. : 10892
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : E2C, EPIDE, Pôle emploi Val d'Oise Est, Mission Locale de la Vallée de Montmorency, Immobilière 3F, DOMAXIS, ICF Habitat La Sablière, OPH Ermont Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Inspection académique du Val d'oise, Directeur Départemental de la sécurité publique du Val d'Oise, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Ville d'Ermont, Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt, Préfecture du Val d'Oise
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CA Val et Forêt
- Commune : Ermont
- CV : CA Val et Forêt
- QP : Mare Des Noues
- QP : Les Chnes
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Contrat de Ville - Caudry 2015-2020
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 12385
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12387
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Templiers Coulommiers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10888
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Coulommiers, Préfecture de la Seine et Marne, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté de Communes du Pays de Coulommiers, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi de Seine-et-Marne, Office Public de l'Habitat de Coulommiers, Trois Moulins Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Coulommiers
- CV : CC Pays de Coulommiers
- QP : Les Templiers
Taille du fichier : 930 Ko
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Contrat de ville du Mantois 2015-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10895
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Commune : Limay
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- QEB : Le Val Fourré.
- QP : Merisiers Plaisances
- QP : Domaine De La Valle
- QP : Centre-Sud
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10897
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Poissy
- CV : COMMUNAUTE DE COMMUNES POISSY-ACHERES-CONFLANS SAINTE HONORINE
- QP : Saint Exupry
- QP : Beauregard
Taille du fichier : 39.3 Mo
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Contrat de ville solidaire de nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'agglomération Seine-Essonne
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10878
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Essonne, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Immobilière 3F, Le logement Français, SA d'HLM Plurial-Novilia, EFIDIS, Opievoy, ADOMA, Essonne Habitat, Bâtigère Île-de-France, TICE
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA de Seine-Essonne
- Commune : Corbeil-Essonnes
- CV : CA de Seine-Essonne (CASE)
- QP : Les Tarterts
- QP : Montconseil
- QP : La Nacelle
- QP : Rive Droite
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération du Douaisis 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10951
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Douaisis
- ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Auby
- Commune : Douai
- Commune : Flers-en-Escrebieux
- Commune : Roost-Warendin
- Commune : Sin-le-Noble
- Commune : Waziers
- CV : CA du Douaisis [C.A.D.]
- QP : Auby Centre
- QP : Asturies - Belleforires
- QP : Rsidence Gayant
- QP : Flers En Escrebieux Pont De La Dele - Dorignies
- QP : Frais Marais
- QP : Faubourg De Bthune
- QP : Les Epis
- QP : Haut Terroir - Le Vivier
Taille du fichier : 5.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12386
Type : Contrat, convention, protocole
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville de Meaux 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10885
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : RUF, Trois Moulins Habitat, Opievoy, SAIEM de la Ville de Meaux, Meaux Habitat, Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, Ville de Meaux, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Direction académique des services de l'Education Nationale de Seine et Marne , Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Procureur de la République de Meaux, Pôle emploi de Seine et Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine et Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine et Marne
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- CV : CA Pays de Meaux
- CV : Meaux
- QP : Beauval Dunant
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Communauté d'Agglomération Le Parisis Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12305
Type : Contrat, convention, protocole
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Parisis
- Commune : Franconville
- Commune : Herblay
- Commune : Montigny-lès-Cormeilles
- Commune : Pierrelaye
- Commune : Sannois
- Commune : Taverny
Taille du fichier : 10.6 Mo
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Contrat de Ville de Cambrai 2015-2020 Vieux Centre Ville Saint Géry Quartier Amérique Quartier Saint Roch Résidence d’Esnes Quartier de veille : Résidence de Guise
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 12384
Type : Contrat, convention, protocole
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville Convention cadre 2015-2020 Communauté d'Agglomération de Colmar Ville de Colmar
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération de Colmar, Préfecture du Haut-Rhin, Commune de Colmar, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin, Pôle emploi du Haut-Rhin, Caisse des Dépôts et Consignations d'Alsace, Agence Régionale de Santé d'Alsace, AREAL, Pôle Habitat HLM, SAHLM LOGIEST, ADOMA, Colmar Habitat HLM, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Colmar, Chambre du Commerce et de l'Industrie de Colmar et du Centre Alsace, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération de Melun-Val-de-Seine 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10884
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Procureur de la République de Melun, Académie de Créteil, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, Ville de de Dammarie-les-Lys, Ville de Le Mée-sur-Seine, Ville de Melun, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, DOMAXIS, EFIDIS, Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne, Foyers de Seine-et-Marne, Le Logement francilien, Résidence Urbaine de France, Trois Moulins Habitat, Vilogia, Antin Résidences, Aéroports de Paris
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- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- EPCI : CA Melun Val de Seine
- Commune : Le Mée
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Commune : Melun
- CV : CA Melun Val de Seine
- QP : La Plaine De Lys - Bernard De Poret
- QP : Les Courtilleraie - Le Circ
- QP : Plateau De Corbeil - Plein-ciel
- QP : Les Mezereaux
- QP : L'Almont
Taille du fichier : 4.0 Mo
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