Il y a 1250 résultats :
Rythmes scolaires : rapport sur la mise en place des projets éducatifs territoriaux (PEDT)
Publié le : 20/05/2016
Réf. : 12148
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Animation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Projet éducatif de territoire
Territoires :
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Arrêté du 20 mai 2016 relatif à l'élection des représentants des présidents des conseils régionaux au comité des finances locales, NOR : INTB1612168A
Publié le : 20/05/2016
Réf. : 12170
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
Territoires :
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« Les collectivités doivent se saisir des outils d’urbanisme pour élaborer des stratégies logement »
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12074
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : GERBEAU Stéphanie, Gazette des communes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Convention de partenariat "Prévention de la radicalisation violente" signé entre l'État et l'Association des Maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Publié le : 19/05/2016
Réf. : 12084
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'intérieur , Premier ministre, Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 628 Ko
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Le classement des 100 premières polices municipales en 2015
Publié le : 18/05/2016
Réf. : 12072
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : MAZON Romain, Gazette des communes, JOUANNEAU Hervé
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
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Quelles politiques Jeunesse intercommunales après les fusions ?
Publié le : 17/05/2016
Réf. : 12071
Type : Note ou document d'orientation
Observatoire de l'habitat des Villes de France
Publié le : 13/05/2016
Réf. : 12060
Type : Site internet
Auteurs : Villes de France - Villes et agglomérations, Union sociale pour l'habitat (USH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Rapport d'activité 2015 de l'Association des maires ville & banlieue de France (AMVBF)
Publié le : 11/05/2016
Réf. : 12051
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Note d’information du 11 mai 2016 relative à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’exercice 2016, NOR : INTB1611086N
Publié le : 11/05/2016
Réf. : 12208
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)
Territoires :
Taille du fichier : 210 Ko
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Note d'information du 10 mai 2016 relative à la dotation globale de fonctionnement des régions pour l’exercice 2016, NOR : INTB1610932N
Publié le : 10/05/2016
Réf. : 12207
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 135 Ko
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Sécurité, rôle des maires, ZSP : le bilan sans concession du sociologue Laurent Mucchielli (2/2)
Publié le : 28/04/2016
Réf. : 12013
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : MUCCHIELLI Laurent, Gazette des communes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
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Le financement des collectivités territoriales. Revue des dépenses du Ministère des finances et des comptes publics
Publié le : 28/04/2016
Réf. : 12068
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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Sécurité, rôle des maires, ZSP : le bilan sans concession du sociologue Laurent Mucchielli (1/2)
Publié le : 26/04/2016
Réf. : 11786
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : MUCCHIELLI Laurent, Gazette des communes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
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Conséquences fiscales et financières des fusions d’EPCI réalisé par l'Association des Maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Publié le : 15/04/2016
Réf. : 12067
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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Dotations en ligne : les montants des dotations pour 2016 en ligne
Publié le : 12/04/2016
Réf. : 11559
Type : Site internet
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Dossier "La nouvelle carte intercommunale en Ile-de-France" - avril 2016
Publié le : 11/04/2016
Réf. : 11564
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Décret n° 2016-423 du 8 avril 2016 relatif aux dotations de l'Etat, aux collectivités territoriales et à la péréquation des ressources fiscales, NOR : INTB1605402D
Publié le : 08/04/2016
Réf. : 11558
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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Note d'information du 5 avril 2016 relative à la fixation des taux d'imposition des quatre taxes directes locales et des droits d'enregistrement en 2016, NOR : INTB1603919N
Publié le : 05/04/2016
Réf. : 12088
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Décret n° 2016-252 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales, NOR : ARCX1605986D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11449
Type : Texte législatif, circulaire
Bilan statistique des EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2016. Direction générale des collectivités locales - DESL
Publié le : 23/02/2016
Réf. : 11330
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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Taille du fichier : 327 Ko
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