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Le contrat de Ville 2015-2020 : un projet pour renforcer la cohésion sociale et urbaine de la Métropole Rouen Normandie

Publié le : 05/10/2015

Réf. : 12489

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.2 Mo


 

Contrat de Ville Saint-Lô / Saint-Lô Agglo Quartiers du Val Saint-Jean & de la Dollée

Publié le : 28/09/2015

Réf. : 12416

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Lintercom Lisieux Pays d'Auge Normandie

Publié le : 25/09/2015

Réf. : 10816

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : SAGIM, Partelios Habitat, Calvados Habitat, Association Régionale pour l'Habitat Social Basse-Normandie, Procureur de la République de Lisieux, Mission locale de Lisieux, Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’Auge, Agence Régionale de Santé de Basse-Normandie, Pôle Emploi de Lisieux, Académie de Caen, Caisse d’Allocation Familiale du Calvados, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Conseil Départemental du Calvados, Conseil régional de Basse-Normandie, Ville de Lisieux, Préfecture de Basse-Normandie, Caisse d'allocations familiales du Calvados (CAF 14), Préfecture du Calvados, LINTERCOM Lisieux pays d'Auge Normandie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.4 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise Contrat cadre

Publié le : 23/09/2015

Réf. : 12427

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines

Publié le : 17/09/2015

Réf. : 10822

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.7 Mo


 

Contrat de ville de Barentin 2015-2020

Publié le : 15/09/2015

Réf. : 12426

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.7 Mo


 

Etampes Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 14/09/2015

Réf. : 12237

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 38.2 Ko


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté de communes Drôme-Sud-Provence & Commune de Pierrelatte

Publié le : 23/07/2015

Réf. : 11019

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission locale Drôme Provence, Drôme Aménagement Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Ville de Donzère, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes Drôme-Sud-Provence, Commune de Pierrelatte

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.9 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


Auteurs : Drôme Aménagement Habitat, Communauté de communes Porte de Dromardèche, Préfecture de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Commune de Saint Rambert d’Albon, Commune de Saint-Vallier, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Direction Départementale de l’Education Nationale de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 17.6 Mo


 

Contrat de ville de l'Agglomération du Puy-en-Velay 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12192

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 24.4 Mo


 

Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12368

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville d'Albertville 2014–2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12369

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.8 Mo


 

Ville de Bernay Nouveau contrat de Ville 2015-2020 Quartier prioritaire du Bourg-le-Comte

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10817

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, SECOMILE, SILOGE, Eure Habitat, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Ministère de la justice, Académie de Rouen, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Conseil Départemental de l'Eure, Communauté de Communes de Bernay et des Environs, Ville de Bernay, Sous-Préfecture de Bernay

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 42.2 Mo


 

Le Contrat Politique de la Ville 2015-2020 Territoire de Pont Audemer - Saint Germain Village

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12424

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 31.0 Mo


 

Contrat de ville de Fécamp 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12425

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 La Cape (Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure)

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10819

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Pôle emploi, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, SECOMILE, Eure Habitat, Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République, Conseil Régional Haute-Normandie, Agglomération des Portes de l'Eure, Préfecture de l'Eure, Conseil Départemental de l'Eure

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville du Grand Évreux Agglomération 2015-2020

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10818

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Logement Familial de l'Eure, SAIEM AGIRE, SILOGE, Eure Habitat, SECOMILE, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, Pôle emploi Haute-Normandie, Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République d'Evreux, Conseil Départemental de l'Eure, Conseil Régional Haute-Normandie, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Préfecture de l'Eure, Grand Evreux Agglomération

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 44.6 Mo


 

Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10876

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.2 Mo


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