Il y a 865 résultats :
Arrêté du 4 mars 2005 portant création du comité de suivi du plan de cohésion sociale
Publié le : 10/04/2005
Réf. : 3136
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Synthèse nationale des évaluations à mi-parcours des Contrats de ville 2000-2006
Publié le : 07/04/2005
Réf. : 3133
Type : Etude ou recherche
Auteurs : KIRSZBAUM Thomas, EPSTEIN Renaud, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique
- Education
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 297 Ko
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Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires
Publié le : 01/04/2005
Réf. : 3372
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Commune : Vénissieux
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
- CV : Melun/Le-Mée-sur-Seine/Dammarie-les-Lys
- CV : Sartrouville
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Le Livre blanc sur les services d'intérêt général. Rapport d'information n°257 (2004-2005) fait au nom de la délégation pour l'Union européenne par Mme Catherine TASCA, Sénateur
Publié le : 17/03/2005
Réf. : 7158
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, TASCA Catherine
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Services > Services publics
- Europe, International
Territoires :
Taille du fichier : 261 Ko
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Question écrite n°54629 : Mise en place de l'observatoire national des zones urbaines sensibles
Publié le : 08/03/2005
Réf. : 3198
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 84.4 Ko
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La nouvelle constitution financière de l'Etat. La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : 2001-2005
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3220
Type : Dossier documentaire
Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : programmes, mesures et indicateurs. Dossier de presse
Publié le : 09/02/2005
Réf. : 3100
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
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Contribution des programmes Objectif 1 et Objectif 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville. Résumé du rapport final
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3160
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 167 Ko
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Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville : fiches d'expériences (introduction)
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3193
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Outre-mer
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
Taille du fichier : 27.0 Ko
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L’Atelier Santé Ville d’Aubervilliers. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3214
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Santé
- Europe, International
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 30.4 Ko
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L'observatoire des quartiers en pratique. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3283
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune de Soisy-sous-Montmorency
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
- CV : Secteur Centre
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Contribution des programmes Objectif 1 et Objectif 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville. Rapport final
Publié le : 01/01/2005
Réf. : 3161
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Outre-mer
Dispositifs:
- Zonage européen objectif 2
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Région : Normandie
- Région : Hauts-de-France
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
Taille du fichier : 608 Ko
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Région Guyane (Objectif 1) : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/01/2005
Réf. : 3174
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 111 Ko
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Un nouveau cadre budgétaire pour réformer l'Etat
Publié le : 01/01/2005
Réf. : 3306
Type : Site internet
L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Publié le : 23/11/2004
Réf. : 2995
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
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Rapport 2004 de l’Observatoire national des Zones urbaines sensibles
Publié le : 18/11/2004
Réf. : 2962
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Arrêté du 25 octobre 2004 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Publié le : 09/11/2004
Réf. : 2954
Type : Texte législatif, circulaire
Rapport général 2003 de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 2953
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Contrat Educatif Local
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
- Contrat de ville
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Région Guadeloupe (Objectif 1) : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3173
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 111 Ko
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Région Ile-de-France : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3176
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants
Thématiques:
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
Taille du fichier : 266 Ko
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