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Contrat de ville de Fréjus / Saint-Raphaël - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 546

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 147 Ko


 

Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020

Publié le : 17/06/2015

Réf. : 10962

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, SM OZANAM, SMHLM, SIMAR, Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Procureur de la République, Agence régionale de santé, Agence régional de Santé de la Martinique, Académie de Martinique, Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Ville de Fort-de-France, Préfecture de la Martinique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat de ville de Fontenay sous-Bois - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 436

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 26/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 550 Ko


 

Contrat de ville de Fécamp 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12425

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat de ville de Fécamp - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 651

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 907 Ko


 

Contrat de ville de Dreux - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 757

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 151 Ko


 

Contrat de Ville de Drap 2015-2020

Publié le : 18/12/2015

Réf. : 12467

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 62.8 Mo


 

Contrat de ville de Draguignan - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 545

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 144 Ko


 

Contrat de ville de Dole - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 303

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 149 Ko


 

Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10984

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Habitations de Haute Provence, ERILIA, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes de Haute-Provence, Chambre de Commerce et d'Industrie Alpes de Haute-Provence, Caisse des Dépôts et Consignations Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d'Azur, Caisse d'Allocations Familiales des Alpes de Haute-Provence, Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Communauté de communes Asse Bléone Verdon, Ville de Digne-les-Bains, Préfecture des Alpes de Haute-Provence

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


 

contrat de ville de Dieppe - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 446

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 119 Ko


 

Contrat de ville de Creil - Convention cadre

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 656

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 359 Ko


 

Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines

Publié le : 17/09/2015

Réf. : 10822

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.7 Mo


 

Contrat de ville de Colmar - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 427

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 13/07/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 115 Ko


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 74.1 Mo


 

Contrat de ville de Cholet - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 808

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 122 Ko


 

Contrat de ville de Choisy le Roi - Orly - Villeneuve le Roi - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 688

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 302 Ko


 

Contrat de ville de Chaumont - Convention cadre

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 275

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 35.0 Ko


 

Contrat de ville de Chatenay-Malabry - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 448

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Contrat de ville de Châteaudun 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10848

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Tribunal de Grande Instance de Chartres, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Eure-et-Loir, Caisse d’Allocations Familiales d’Eure-et-Loir, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat d'Eure et Loir, Direction fonctionnelle pénitentiaire d'insertion et de probation, PJJ Centre-Orléans, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Chartres, Communauté de Communes du Dunois, Conseil Départemental d’Eure-et-Loir, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, OPH le Logement Dunois, Préfecture d'Eure et Loir, Ville de Châteaudun

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

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