I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Décret n° 2015-1219 du 1er octobre 2015 relatif à l'identification des personnes morales de droit privé ayant la qualité d'entreprises de l'économie sociale et solidaire, NOR : JUSC1513520D

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 10724

Type : Texte législatif, circulaire

Auteurs : Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

Thématiques:

Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Emploi, développement économique

Territoires :

Pays : France

"3ème réussite professionnelle" au collège Moucherotte du Pont-de-Claix (38). Accompagner des élèves décrocheurs ou en voie de décrochage vers une orientation professionnelle choisie en adaptant les enseignements et l'évaluation aux besoins des élèves

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 10734

Type : Fiche d'expérience

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Auteurs : Académie de Grenoble, ROMANN Sophie

Thématiques:

Education > Décrochage scolaire

Territoires :

Quelle incidence les différences de milieu social et culturel ont-elles sur l'accès à l'enseignement supérieur et la réussite des études ? Indicateurs de l'éducation à la loupe de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), octobre 2015

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 10740

Type : Rapport

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Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Thématiques:

Education
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Pays : France

L'état du mal-logement en France. 20ème rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, 2015

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 10761

Type : Rapport

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Auteurs : Fondation Abbé Pierre

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Pays : France

"Vive les assos !" : la nouvelle plaquette du ministère chargé de la vie associative

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 10836

Type : guide

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Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

Citoyenneté > Association

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 283 Ko

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 12468

Type : Contrat, convention, protocole

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Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo

Le pilier "Développement économique" dans la politique de la ville

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10723

Type : Dossier documentaire

Le pilier "Développement économique" dans la politique de la ville

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Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)

Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS

Thématiques:

Centres de ressources de la politique de la ville
Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

Pays : France

Sport : un budget aux forts accents "sociaux"

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10715

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Localtis

Thématiques:

Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Sport

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 2 octobre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire, NOR : EINS1523060A

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10725

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Thématiques:

Emploi, développement économique
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Pays : France

Le financement du NPNRU bouclé

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10759

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Gazette des communes

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 2 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, NOR : ETLL1519520A

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10760

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère des finances et des comptes publics

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Les grands ensembles : généalogie d’un rejet

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10765

Type : Etude ou recherche

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Auteurs : FÜZESSÉRY Stéphane, Métropolitiques

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Pays : France

Contrat de ville de l'agglomération tourangelle 2015-2020

Publié le : 02/10/2015

Réf. : 10856

Type : Contrat, convention, protocole

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Auteurs : Pôle Emploi Indre-et-Loire, SEMIVIT, SEM Maryse Bastié, Nouveau Logis Centre Limousin, ESH Touraine Logement, Tour(s)Habitat, Val Touraine Habitat, Chambre de Métiers et de l’Artisanat d'Indre-et-Loire, Chambre de Commerce et d’Industrie de Touraine, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales Touraine, Conseil Départemental d'Indre-et-Loire, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Ville de La Riche, Ville de Saint-Pierre-des-Corps, Ville de Joué-lès-Tours, Ville de Tours, Académie d'Orléans-Tours, Préfecture d'Indre-et-Loire, Communauté d’agglomération Tour(s)plus

Thématiques: