"La construction du projet de réseau d’éducation prioritaire", compte rendu de la Rencontre de l'Observatoire des zones Prioritaires (OZP) du 4 novembre 2015
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 11013
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
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Décret n° 2015-1446 du 6 novembre 2015 relatif aux services intégrés d'accueil et d'orientation, NOR : ETLS1518894D
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 11042
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Dix ans après les émeutes de 2005, quels résultats pour la politique de la ville au Mirail ?
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 11098
Type : Note ou document d'orientation
Arrêté du 6 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2011 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse, NOR : VJSJ1527349A
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 11126
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Jeunesse
- Education
Territoires :
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Contrat de ville de l'Agglomération de Bastia 2015-2020
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 12233
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 45.0 Mo
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Contrat de Ville de la Communauté d'Agglomération Sud de Seine 2015-2020
Publié le : 06/11/2015
Réf. : 12270
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.2 Mo
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Généralisation des nouveaux temps périscolaires à la rentrée 2014 : éléments de bilan. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 159, novembre 2015
Publié le : 07/11/2015
Réf. : 11006
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Vidéo : Éducation : quelles clés pour lutter contre la ségrégation sociale ? Reportage de France TV info
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11007
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : France Télévision
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
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Renforcer la mixité sociale dans les collèges
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11008
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Les entretiens individuels enseignant-parent(s) : un dispositif institutionnalisé
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11033
Type : Fiche d'expérience
Arrêté du 9 novembre 2015 abrogeant l'arrêté du 21 mai 1965 modifié relatif aux emprunts des organismes d'habitations à loyer modéré, NOR : ETLL1520605A
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11038
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 9 novembre 2015 fixant le montant de l'aide par commune au titre de l'année 2015, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : ETLL1525569A
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11039
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Les paradoxes de la lutte contre l'habitat privé dégradé à Saint-Denis : favoriser la mixité sociale ou maintenir les classes populaires ?
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11043
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Métropolitiques
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination des membres de la commission arrêtant les emplois du fonds prévu à l'article L. 452-1-1 du code de la construction et de l'habitation, NOR : ETLL1524966A
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11044
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Contrat de Ville de Villemomble 2015-2020
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 12280
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
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Taille du fichier : 909 Ko
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Circulaire n° 2015-117 du 10-11-2015 relative à la politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves, NOR : MENE1517117C
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11010
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
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Rapport sur "Le statut du parent délégué" établi par Christine Galvini-Chevet, inspectrice générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche et Fadela Amara, inspectrice générale des affaires sociales
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11011
Type : Rapport
Auteurs : AMARA Fadela, Inspection générale des affaires sociales (IGAS), Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), GALVINI-CHEVET Christine
Thématiques:
- Education > Famille
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 961 Ko
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La préparation mentale en tant que stratégie de remédiation et de lutte contre l'échec scolaire au collège Michel de Montaigne de Dompaire (88)
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11014
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Académie de Nancy-Metz, FOUCHET Alain
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
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Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1527201A
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11040
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Opération de Renouvellement Urbain
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Investir pour les 1 500 quartiers prioritaires de la politique de la Ville. Partenariat entre l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (Anru) et la Caisse des Dépôts et Consignations signé le 10 novembre 2015
Publié le : 10/11/2015
Réf. : 11076
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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