Il y a 11275 résultats :
Égalité et citoyenneté : ce que prévoit l’avant-projet de loi
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11430
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté
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Comptes-rendus du cycle de qualificaton 2015 "Développement économique urbain" organisé par le Centre de ressources politique de la ville en Nord - Pas de Calais (IREV)
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11436
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Centres de ressources de la politique de la ville
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LOI n° 2016-231 du 29 février 2016 d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée, NOR: ETSX1526062L
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11437
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Président de la République, Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Revenu disponible brut des ménages par région de 1994 à 2013
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11450
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Note technique du 29 Février 2016 relative aux nouvelles modalités de mise en œuvre des contreparties sous forme de droits de réservations locatives au profit des associés collecteurs de l’UESL du fait de la participation d’Action Logement au financement du programme national de rénovation urbaine, NOR : LHAL1606125N
Publié le : 29/02/2016
Réf. : 11478
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 510 Ko
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L'entrepreneuriat des femmes dans les quartiers populaires : un objectif difficile à atteindre. Consommation et modes de vie du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC), nº 281, mars 2016
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11438
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Arrêté du 1er mars 2016 portant délégation de signature (cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable), NOR : LHAC1605401A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11442
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Série OZP : Les apports de l'éducation prioritaire à la transformation du système éducatif. (6) Les dispositifs "vacances"
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11453
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
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Arrêté du 1er mars 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, NOR : AFSC1606099A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11469
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Décision du 1er mars 2016 portant délégation de signature (Commissariat général à l'égalité des territoires), NOR : PRMR1606157S
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11484
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Arrêté du 1er mars 2016 portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable, NOR : LHAC1607247A
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 11517
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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BE-Scol2 : Evaluation du bien-être perçu des élèves : étude longitudinale à l’école élémentaire et au collège. Recherche complémentaire. Rapport intermédiaire de recherche pour la Direction de l’Evaluation, de la Prospective et de la Performance
Publié le : 01/03/2016
Réf. : 12212
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Université de Nantes, Centre de recherche en éducation de Nantes (CREN)
Thématiques:
- Education
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Appel à projets 2016 – Contrat de ville Fort de France
Publié le : 02/03/2016
Réf. : 11446
Type : Appel à projet
Auteurs : Ville de Fort-de-France
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Déconstruire préjugés et stéréotypes par le biais d’une formation, favoriser l’émergence de liens et de solidarité sur un territoire
Publié le : 02/03/2016
Réf. : 14087
Type : Fiche d'expérience
Le centre social municipal Georges Pompidou, accompagné par l’association La Case, est engagé depuis un an dans une démarche de sensibilisation et de formation aux notions de préjugés et de stéréotypes auprès de son équipe et des habitants du quartier.
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Développement social, Intégration
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Décret n° 2016-251 du 3 mars 2016 relatif aux attributions du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, NOR : ARCX1604721D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11448
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires
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Décret n° 2016-252 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales, NOR : ARCX1605986D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11449
Type : Texte législatif, circulaire
Décret du 3 mars 2016 modifiant les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement, NOR : HRUX1606472D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11454
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
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Décret n° 2016-239 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle, NOR : PRMX1605409D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11455
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Secrétariat d'Etat chargé de l'égalité réelle
Thématiques:
- Développement social, Intégration
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Décret n° 2016-257 du 3 mars 2016 relatif aux attributions du ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, NOR : FDFX1604673D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11456
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Premier ministre, Président de la République, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Décret n° 2016-260 du 3 mars 2016 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSX1605979D
Publié le : 03/03/2016
Réf. : 11457
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la ville, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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