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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine

Publié le : 22/05/2015

Réf. : 10880

Type : Contrat, convention, protocole


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération La Brie Francilienne Roissy-en-Brie

Publié le : 11/09/2015

Réf. : 12248

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Boucle de la Seine

Publié le : 06/10/2015

Réf. : 12261

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.6 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Colombes

Publié le : 16/09/2015

Réf. : 12266

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.3 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Clichy-la-Garenne

Publié le : 02/11/2015

Réf. : 12265

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 62.5 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 12286

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Cergy-Pontoise

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12303

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 CA Roissy Porte de France

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12306

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.4 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Asnières sur Seine

Publié le : 15/12/2015

Réf. : 12264

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 16.6 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Agglomération de Longwy

Publié le : 04/09/2015

Réf. : 12323

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.4 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de ville Ville de Thonon-les-Bains

Publié le : 07/10/2015

Réf. : 11023

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 40.6 Mo


 

Contrat de Ville Quartier République Villeparisis Communauté de communes Plaines et Monts de France

Publié le : 14/12/2015

Réf. : 12255

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 761 Ko


 

Contrat de ville Quartier Orly Parc Lagny-sur-Marne Marne-et-Gondoire

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10886

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Seine et Marne, Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire, Lagny-sur-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine et Marne, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Direction Régionale des Entreprises , de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi, Conseil citoyen

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 781 Ko


 

Contrat de ville Quartier des Fougères, Avon (77)

Publié le : 04/06/2015

Réf. : 10883

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : FSM, Procureur de la République, Résidence des Fougères, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau, Académie de Créteil, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Préfecture de Seine-et-Marne, Ville d'Avon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Contrat de Ville Quartier Anne-Frank Ozoir-la-Ferrière Les Portes Briardes

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 12250

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de Ville Commune de Rosny-sous-Bois Période 2015-2020

Publié le : 09/10/2015

Réf. : 12284

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

Contrat de ville Communauté d'Agglomération Argenteuil-Bezons

Publié le : 12/11/2015

Réf. : 12302

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.0 Mo


 

Contrat cadre de Plaine Commune

Publié le : 01/03/2007

Réf. : 4451

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 151 Ko


 

Contrat cadre de Clichy-sous-Bois/Montfermeil

Publié le : 30/03/2007

Réf. : 4449

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 158 Ko


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