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Arrêté du 16 mars 2017 portant nomination au Conseil national de l'habitat, NOR : LHAL1706557A

Publié le : 16/03/2017

Réf. : 14276

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Agence d’Urbanisme de la région grenobloise

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 14 mars 2017 fixant les modèles du formulaire « demande d'aide au logement », NOR : AFSS1708355A

Publié le : 14/03/2017

Réf. : 14211

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

"Oui au logement social" : 54 partenaires du logement social signent une déclaration commun

Publié le : 14/03/2017

Réf. : 14243

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Droit Au Logement Opposable

Territoires :


Auteurs : Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

Territoires :


 

Les conditions de logement en Île-de-France

Publié le : 07/03/2017

Réf. : 14105

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Centre de Recherches sur l'Action Politique en Europe, SIMZAC Anne-Bérénice

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

NPNRU - Protocoles de préfiguration signés

Publié le : 06/03/2017

Réf. : 14107

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : BICINI Vincent, Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF )

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Conseil d'analyse économique (CAE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Cybergéo, KAWTAR Najib

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :


 

Le logement social face au défi de l’accès des publics modestes et défavorisés

Publié le : 22/02/2017

Réf. : 14075

Type : Rapport


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Les conditions de logement en France. Insee Références - Édition 2017

Publié le : 21/02/2017

Réf. : 14074

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

2017, année de montée en puissance du NPNRU

Publié le : 10/02/2017

Réf. : 14039

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


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