Il y a 2114 résultats :
Loi SRU : des centaines de cancres malgré une bonne loi. Palmarès 2014-2016
Publié le : 15/01/2018
Réf. : 14809
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Renouvellement urbain : enfin du concret ? Dossier d'actualité de la Gazette des communes
Publié le : 02/01/2018
Réf. : 14756
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Le maire, le président d’intercommunalité et la lutte contre l'habitat indigne. Les cahiers du réseau N°20. Association des maires de France & Associations départementales de maires
Publié le : 02/01/2018
Réf. : 14759
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Arrêté du 28 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif, NOR: TERL1730029A
Publié le : 30/12/2017
Réf. : 14755
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires, Ministère des solidarités et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'action et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Décret n° 2017-1810 du 28 décembre 2017 pris pour l'application du III de l'article L. 302-5 du code de la construction et de l'habitation, NOR : TERL1732374D (Concernant la liste des communes exemptées de l'application de dispositions de la loi SRU au titre des années 2018 et 2019)
Publié le : 28/12/2017
Réf. : 14768
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la cohésion des territoires, Secrétariat d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 22 décembre 2017 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1735271A
Publié le : 22/12/2017
Réf. : 14774
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Les grandes orientations de la future loi logement
Publié le : 21/12/2017
Réf. : 14754
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Bilan triennal SRU 2014-2016 : Une production record de logements sociaux et une application renforcée, communiqué de presse du Ministère de la cohésion des territoires du 19 décembre 2017
Publié le : 19/12/2017
Réf. : 14758
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la cohésion des territoires
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Le processus de relogement dans ses dimensions socio-spatiales : vers une reconfiguration des routines de mobilité ?
Publié le : 11/12/2017
Réf. : 14724
Type : article scientifique
Auteurs : Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema), MEISSONNIER Joël
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
Dispositifs:
- Charte partenariale de relogement
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Le parc de logements en France au 1er janvier 2017
Publié le : 07/12/2017
Réf. : 14722
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Baisse des APL et des loyers HLM : le Sénat trouve une alternative qui pourrait soulager les bailleurs
Publié le : 07/12/2017
Réf. : 14723
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Aide Personnalisée au Logement
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Vidéo : Le voisinage, vecteur d’intégration sociale ? Présentation vidéo de la recherche en cours sur le voisinage
Publié le : 05/12/2017
Réf. : 14757
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Décret du 27 novembre 2017 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine - M. KLEIN (Olivier), NOR : TERV1724402D
Publié le : 01/12/2017
Réf. : 14707
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 28 novembre 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), NOR : CPAB1731869A
Publié le : 28/11/2017
Réf. : 14706
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'action et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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La rénovation du quartier Danton (2011-2015) : quand habitants et professionnels construisent ensemble l’avenir d’un quartier
Publié le : 24/11/2017
Réf. : 14705
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
- Anc. région : Haute-Normandie
- Département : Seine Maritime
- non-ZUS : Anatole France/Danton
- Région : Normandie
- Commune : Le Havre
- Pays : France
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Projet de loi de finances pour 2018 : Cohésion des territoires - Logement et ville. Rapport général n° 108 (2017-2018) de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2017
Publié le : 23/11/2017
Réf. : 14714
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Un panorama de recherches en cours dans le domaine de l’habitat et du logement. Coopération chercheurs-acteurs de l'habitat. Édition 2017
Publié le : 20/11/2017
Réf. : 14692
Type : Etat de la question
Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat, Union sociale pour l'habitat (USH), Réseau Français Recherche-Habitat-Logement (REHAL), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Construire les stratégies de relogement dans le NPNRU. Repères méthodologiques franciliens (Guide AORIF - novembre 2017)
Publié le : 10/11/2017
Réf. : 14675
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Logement social - La commission nationale SRU demande aux préfets de carencer une "cinquantaine" de villes supplémentaires
Publié le : 06/11/2017
Réf. : 14661
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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La rénovation des espaces publics : quelles évolutions dans un quartier ancien en renouvellement urbain ? Khrystyna Gorbachova, Université Grenoble Alpes - Institut d'Urbanisme de Grenoble
Publié le : 25/10/2017
Réf. : 14681
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut d'urbanisme de Grenoble (IUG), GORBACHOVA Khrystyna
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
- Anc. région : Rhône-Alpes
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
- QP : Tarentaize Beaubrun
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