I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Circulaire renforcement et simplification de la coopération intercommunale

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 183

Type : Texte législatif, circulaire

Télécharger

Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

Action publique et territoires
Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 39.3 Ko

Intervention des directions départementales de l'action sanitaire et sociale

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 206

Type : Rapport

Télécharger

Auteurs : GREFOSS, MAUREL Elisabeth

Thématiques:

Santé

Taille du fichier : 146 Ko

Règlement (CE) N° 1783/1999 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 1999 relatif au Fonds Européen de Développement Régional

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 263

Type : Texte législatif, circulaire

Télécharger

Auteurs : Parlement européen, Conseil de l'Union européenne

Thématiques:

Europe, International

Dispositifs:

Zonage européen objectif 2

Taille du fichier : 18.0 Ko

Communication de la Commission du 01/07/1999 concernant les fonds structurels et leur coordination avec le Fonds de cohésion : Orientations pour les programmes de la période 2000-2006

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 269

Type : Texte législatif, circulaire

Télécharger

Auteurs : Commission européenne

Thématiques:

Europe, International

Dispositifs:

Zonage européen objectif 2

Taille du fichier : 154 Ko

Circulaire DAS/DPM/DIV/DESCO/DJVA/DIF n°99-403 du 9 juillet 1999 relative aux dispositifs d'accompagnement scolaire

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 386

Type : Texte législatif, circulaire

Télécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA)

Thématiques:

Education
Education > Ecole

Dispositifs:

Contrat Educatif Local
Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité

Taille du fichier : 19.1 Ko

Gonesse : un chantier d'été cimenté toute l'année

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 2806

Type : Fiche d'expérience

Consulter

Auteurs : Commune de Gonesse, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

Education
Citoyenneté
Education > Animation
Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

Ville Vie Vacances

Territoires :

Lettre de mission du ministre de la ville à Mme BREVAN/M. PICARD sur l'évolution des métiers de la ville

Publié le : 01/08/1999

Réf. : 195

Type : Rapport

Télécharger

Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

Services
Métiers
Services > Services publics
Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Taille du fichier : 12.1 Ko

Dossier unique de demande de subvention

Publié le : 01/08/1999

Réf. : 250

Type : Note ou dossier technique

Télécharger

Auteurs : Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

Citoyenneté
Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 41.3 Ko

Intégration : extrait de l'état récapitulatif de l'effort financier consacré à la politique des villes

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 70

Type : Note ou document d'orientation

Télécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

Développement social, Intégration
Politique de la ville généralités
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 12.7 Ko

Circulaire du 29 septembre 1999 : Education et politique de la ville : Préparation et suivi des volets éducation des contrats de ville

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 84

Type : Texte législatif, circulaire

Télécharger

Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Thématiques: