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Circulaire MTSF1021025C du 19 mai 2010 relative aux classes préparatoires intégrées (CPI)

Publié le :

Réf. : 6933

Type : Texte législatif, circulaire


Taille du fichier : 1.5 Mo


Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Accueil des chapiteaux

Publié le :

Réf. : 7000

Type : Charte


La charte "Droit de cité pour le cirque", signée en mai 2001, a été l’une des principales actions structurantes de l’Année des arts du cirque en France. Un groupe de travail européen coordonné par Circostrada s’en est inspiré pour rédiger une charte européenne, the European Circus Charter, finalisée en mai 2011.

Auteurs : HorsLesMurs

Sur le site de : HorsLesMurs

Thématiques:

  • Europe, International
  • Culture
  • Culture > Arts de la rue - cirque

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Collectif Français de Médiation en Santé Publique

Publié le :

Réf. : 7112

Type : Site internet


Ce site est le support de communication numérique du Collectif national de la Médiation en Santé Publique - [C-MSP], Il informe sur la médiation en santé publique, pour les médiateurs, médiatrice, techniciens d’insertion, dans le cadre individuel comme dans celui de la médiation des corps sociaux dans le domaine de la santé.

Auteurs : Collectif français de médiation en santé publique (CFMSP)

Thématiques:

  • Santé
  • Médiation

Le pôle ressources national Sport Education Mixités et Citoyenneté propose le premier centre de documentation dédié à la cohésion sociale par le sport

Auteurs : Pôle ressources national Sport Éducation Mixités et Citoyenneté (SEMC)

Thématiques:

  • Sport

Territoires :

Taille du fichier : 39.1 Ko


 

COMMUNIQUE DE PRESSE Fiches « Sportives en histoire »

Publié le :

Réf. : 7116

Type : Dossier de presse


Le pôle ressources national Sport Education Mixités et Citoyenneté publie les premières fiches sur l’histoire du sport au féminin…

Auteurs : Pôle ressources national Sport Éducation Mixités et Citoyenneté (SEMC)

Thématiques:

  • Sport

Territoires :

Taille du fichier : 41.9 Ko


 

ACCUEIL DU PUBLIC ASSISTANCE AUX VICTIMES NOTRE CHARTE

Publié le :

Réf. : 7118

Type : Charte, accords


Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Police Nationale, Gendarmerie Nationale

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 256 Ko


"Le quartier de Monclar fait l’objet d’un Programme de Rénovation Urbaine contractualisé avec l’ANRU depuis 2005. Il se trouve à un stade de réalisation avancé : un grand nombre d’opérations ont été livrées (constructions neuves, avenue Monclar), la plupart des chantiers restant ont démarré (réhabilitation, résidentialisation, aménagement). La logique de gestion de ce territoire ainsi que l’appropriation des réalisations constituent désormais des champs d’actions prioritaires. La restructuration urbaine du bâti et des espaces publics constitue l’opportunité à saisir pour optimiser l’ensemble des interventions techniques et sociales des acteurs qui interviennent sur ce quartier et agissent sur son quotidien."

Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA)

Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Dispositifs:

  • Gestion Urbaine de Proximité

Territoires :


 

FICHE EXPERIENCE Formation-action inter-partenariale à la GUSP, Bouches-du-Rhône

Publié le :

Réf. : 7269

Type : Fiche d'expérience


Dans le courant de l’année 2009, la préfecture des Bouches du Rhône a souhaité l’évaluation des conventions de gestion urbaine de proximité conclues entre les organismes HLM et l’Etat, ouvrant droit à un abattement de la TFPB (Taxe Foncière sur les propriétés bâties). Cet exercice a conduit à dresser les atouts et les limites de la GUSP dans le département. La Préfecture a alors exprimé le besoin d’une formation action inter?partenariale sur la GUSP à l’échelle du département. Elle a sollicité l’appui méthodologique de l’Association Régionale Hlm PACA & Corse au titre de ses missions d’animation inter?organismes et de l’expérience capitalisée en la matière. Une assistance à maitrise d’ouvrage a été apportée, avec un appui d’expertise de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH), notamment pour l’élaboration d’un cahier des charges. L’Institut de Formation à la Maitrise d’Ouvrage (IFMO) a été sollicité pour élaborer un module de formation destiné aux agents de terrains de l’Etat, des collectivités locales et des bailleurs sociaux.

Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA)

Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Gestion Urbaine de Proximité

Territoires :


 

Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association

Publié le :

Réf. : 7558

Type : Texte législatif, circulaire


Articles 6 et 10 (comités d’intérêts locaux)

Auteurs : Président du Conseil des ministres, Ministère de l’intérieur et des cultes

Thématiques:

  • Citoyenneté > Association
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


"Web@cademie s´adresse à des jeunes déscolarisés, passionnés par l’informatique,âgés de 18 à 25 ans, qui ne trouvent pas (ou plus) leur place dans le système scolaire traditionnel et/ou qui ont décroché avant le baccalauréat."

Auteurs : webacadémie

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire
  • Education > Décrochage scolaire
  • Education

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :


"Le présent contrat d’objectifs et de moyens (COM), conclu entre l’établissement et l’Etat, définit les objectifs stratégiques qui guideront son action pour la période 2009-2011 et les moyens qui y sont affectés."

Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère de la ville, Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Ministère de la défense

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 376 Ko


 

Exposition Agrandir Paris - La création des 20 arrondissements parisiens.

Publié le :

Réf. : 7808

Type : Site internet


"Ce site est une émanation de l’exposition ‘150 ans des 20 arrondissements de Paris’ présentée en 2010 à la galerie des Bibliothèques. Il a été réalisé par le Comité d’Histoire de la Ville de Paris sous l’égide de Mme Danièle Pourtaud, adjointe au maire de Paris, chargée du Patrimoine, de M. Pierre Mansat, adjoint au maire de Paris, chargé de Paris métropole et des relations avec les collectivités territoriales et de Mme Maïté Errecart, adjointe au maire, chargée des relations avec les maires d’arrondissement."

Auteurs : Mairie de Paris

Territoires :


 

Politique européenne des villes

Publié le :

Réf. : 8004

Type : Actes de colloque ou de séminaire


"Dans le cadre de sa mission d’appui et d’accompagnement aux territoires, Trajectoire Ressources a organisé, avec l’appui de Pays Montbéliard Agglomération, du Secrétariat Général du Comité Interministériel des Villes, de la Mission Europe Urbain et du Secrétariat Général aux Affaires Régionales de la Préfecture de Franche-Comté, une journée de sensibilisation à la démarche intégrée et au Projet Urbain Intégré (PUI). Les objectifs de cette journée, à partir de l’expérience de territoires engagés dans les PUI, étaient multiples : préciser et clarifier la définition d’un PUI, dégager les plus-values de la démarche intégrée, apporter aux acteurs présents des éléments d’actualité sur le volet urbain de la future politique de cohésion en cours de construction identifier les besoins d’animation et de qualification d’un réseau à l’échelle de la région Franche-Comté, voire du Grand Est"

Auteurs : Trajectoire ressources

Thématiques:

  • Europe, International

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prévention des discriminations

Publié le :

Réf. : 8082

Type : Site internet


Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Sur le site de : Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Les internats d'excellence

Territoires :

Taille du fichier : 1.6 Mo


Excision, parlons-en ! est un rassemblement inédit d’actrices et d’acteurs de la société civile qui souhaitent unir leurs efforts et leurs ressources pour intensifier la mobilisation en faveur de l’abandon de l’excision.

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

Territoires :


 

Projet éducatif territorial NOR : MENE1306458C circulaire n° 2013-036 du 20-3-2013 MEN - DGESCOB3-3

Publié le :

Réf. : 8630

Type : Texte législatif, circulaire


"Le projet éducatif territorial (PEDT), mentionné à l'article D. 521-12 du code de l'éducation, formalise une démarche permettant aux collectivités territoriales volontaires de proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l'école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs. Ce projet relève, à l'initiative de la collectivité territoriale compétente, d'une démarche partenariale avec les services de l'État concernés et l'ensemble des acteurs éducatifs locaux. À l'occasion de la nouvelle organisation du temps scolaire qui se met en place dans les écoles primaires à compter de la rentrée 2013, cette démarche doit favoriser l'élaboration d'une offre nouvelle d'activités périscolaires, voire extrascolaires, ou permettre une meilleure mise en cohérence de l'offre existante, dans l'intérêt de l'enfant. La présente circulaire a pour objet de préciser les objectifs et les modalités d'élaboration d'un projet éducatif territorial, et de faciliter la coopération entre les collectivités territoriales engagées dans cette démarche de projet et les services de l'État chargés de l'accompagner jusqu'à sa contractualisation."

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

  • Education

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Sondage de satisfaction auprès des habitants des quartiers en cours de rénovation

Publié le :

Réf. : 8638

Type : Etude ou recherche


"Sondage exclusif CSA / ANRU réalisé : - Par téléphone du 11 au 17 janvier 2013 auprès d’un échantillon représentatif de 1004 personnes âgées de 15 ans et plus habitants d’un quartier inscrit dans le PNRU et dont la mise en exécution des travaux date de plus de 4 ans, constitué d’après la méthode des quotas (sexe, âge, profession du chef de ménage, région). - Par téléphone du 11 au 17 janvier 2013 auprès d’un échantillon représentatif de 500 personnes âgées de 15 ans et plus habitants des communes contenant un quartier inscrit dans le PNRU et dont la mise en exécution des travaux date de plus de 4 ans (habitant en dehors du quartier), constitué d'après la méthode des quotas (sexe, âge, profession du chef de ménage, région).

Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :


Auteurs : KIRSZBAUM Thomas

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 258 Ko


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