Contrat de ville du Pays de Saint-Marcellin
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12356
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.6 Mo
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Contrat de ville du territoire de la communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon saint Exupéry Contrat cadre pour le quartier Belmont Moulin Villette Commune de Chavanoz
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12360
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10814
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Thiers
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Thiers Communauté
- CV : Thiers
- QP : Centre Ancien
- QP : Molles Cizolles
Taille du fichier : 40.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Belley Quartier Brillat-Savarin
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10999
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Dynacité, SEMCODA, LOGIDIA, Pôle emploi de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Conseil régional Rhône-Alpes, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Ville de Belley, Académie de Lyon, Pôle emploi, Ministère de la justice, Préfecture de l'Ain, Communauté de Communes Bugey Sud
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Belley
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Bugey Sud
- Pays : France
- QP : Brillat - Savarin
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Bourg-en-Bresse Agglomération Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 11000
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Ville de Péronnas, Ville de Bourg-en-Bresse, Bourg-en-Bresse Agglomération, Procureur de la République, Académie de Lyon, Préfecture de l'Ain
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Péronnas
- Commune : Reyssouze
- Département : Ain
- non-ZUS : Croix Blanche
- non-ZUS : Terre des Fleurs
- non-ZUS : Rue des Sources
- non-ZUS : La Grange Magnien
- non-ZUS : Pont des Chèvres, Reyssouze (Extension ZUS)
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Bourg-en-Bresse
- Pays : France
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat de ville pour les Quartiers d'Avenir d'Aubenas
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11001
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de l’Ardèche Méridionale, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Ardèche Habitat, ADIS, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Ville d'Aubenas, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals, Préfecture de l'Ardèche
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Pays d'Aubenas-Vals
- CV : Aubenas
- Pays : France
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Faucigny Glières Quartier prioritaire de Bonneville : Les Iles – Bois Jolivet – Bellerive
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11022
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Haute-Savoie, Communauté de Communes Faucigny Glières , Ville de Bonneville, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de la Haute-Savoie, Halpades, Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie (OPH 74), Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Sorgues Communauté de Communes des Pays de Rhône et d'Ouvèze (Bédarrides, Caderousse, Châteauneuf-du-Pape, Courthézon, Jonquières, Orange et Sorgues)
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 11029
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Société d'économie mixte de la Ville de Sorgues, Vaucluse Mistral Habitat, Chambre d'Agriculture du Vaucluse, Chambre de Commerce et de l'industrie du Vaucluse, Chambre de métiers et de l'artisanat Vaucluse, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, Vaucluse, Mission Locale jeunes du Grand Avignon, Nouveau Logis Provençal, Pôle emploi Vaucluse, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Grand Delta Habitat, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ville de Sorgues, Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, Préfecture du Vaucluse, Tribunal de Grande Instance d'Avignon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC des Pays de Rhône et Ouvèze
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Sorgues
- Département : Vaucluse
- Pays : France
Taille du fichier : 10.5 Mo
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Contrat de Ville Oyonnax - Bellignat 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10995
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, LOGIDIA, SEMCODA, Dynacité, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Procureur de la République, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ain, Communauté de Communes Haut-Bugey, Ville de Bellignat, Ville d'Oyonnax, Préfecture de l'Ain
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bellignat
- Commune : Oyonnax
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Haut - Bugey
- Pays : France
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12189
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville Métropole de Lyon 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 11025
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 40.0 Mo
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Contrat de Ville de l'Agglomération Stéphanoise 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11005
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : 3F Immobilière Rhône-Alpes, SCIC HLM Le Toit Forézien, Néolia, Gier Pilat Habitat, Alliade Habitat, OPH de l'Ondaine, Métropole Habitat, Loire Habitat, Bâtir et Loger, Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Loire, AMOS 42, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire, Caisse d'Allocations Familiales de la Loire, Conseil Départemental de la Loire, Conseil régional Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville d'Unieux, Ville de Saint-Paul-en-Jarez, Ville de Saint-Chamond, Ville de Roche la Molière, Ville de Rive de Gier, Ville de L'Horme, Ville de La Ricamarie, Ville de La grand'Croix, OPH de Firminy, Ville de Firminy, Ville de Chambon-Feugerolles, Ville d'Andrézieux-Bouthéon, Procureur de la République de Saint-Etienne, Chambre de Commerce et d'Industrie Saint-Etienne Montbrison, Saint-Etienne Métropole, Ville de Saint-Etienne, Préfecture de la Loire, Cité Nouvelle
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11021
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Loriol-sur-Drôme
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC du Val de Drôme
- Pays : France
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Résultats de l’enquête sur l'Occupation du Parc Social (OPS) 2014 en Rhône-Alpes
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10511
Type : Carte ou Chiffres clés
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 11028
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Agence Régionale de Santé Vaucluse, Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin, Ville de Carpentras, Préfecture du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Grand Delta Habitat, Procureur de la République, Vaucluse Mistral Habitat, Pôle emploi Vaucluse, Académie d'Aix-Marseille
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Département : Vaucluse
- CV : CA Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)
- Pays : France
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville Commune de Ferney Voltaire
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10996
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dynacité, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Commune de Ferney Voltaire
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Ferney-Voltaire
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
- QP : Levant - Tattes
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de ville Commune de Saint-Genis-Pouilly
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10997
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dynacité, SEMCODA, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Ville de Saint-Genis-Pouilly
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville Rhône Helvie 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 11003
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ADIS, Ardèche Habitat, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Pôle emploi, Tribunal de Grande Instance, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ardèche, Communauté de Communes Rhône-Helvie, Ville de Le Teil
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 11004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Privas
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Étude exploratoire de l'impact des jardins partagés sur la « cohésion sociale »
Publié le : 11/05/2015
Réf. : 10449
Type : Rapport
Auteurs : Plein Sens, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- Commune : Quimper
- Commune : Toulouse
- Commune : Bordeaux
- Commune : Villenave-d'Ornon
- Département : Bas Rhin
- Commune : Angers
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Commune : Strasbourg
- Commune : Vénissieux
- Département : Gironde
- Département : Haute Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
- Pays : France
Taille du fichier : 6.2 Mo
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