Contrat de ville 2015-2020 Ville de Châtellerault
Publié le : 04/06/2015
Réf. : 10982
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SEM Habitat du pays Châtelleraudais, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Caisse d'Allocations Familiales de la Vienne, Préfecture de la Vienne, Communauté d'Agglomération du Pays Chatelleraudais, Ville de Châtellerault, Conseil Régional Poitou-Charentes, Pôle emploi de la Vienne, Académie de la Vienne, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de la justice, Conseil Départemental de la Vienne, Habitat de la Vienne, Mission Locale Nord Vienne, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vienne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Vienne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Pays Châtelleraudais
- Département : Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Châtellerault
- CV : CA du Pays Châtelleraudais
- QP : Lac Renardires Ozon
- QP : Chteauneuf Centre Ville
Taille du fichier : 6.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Plateau de Saclay
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 10875
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay, Préfecture de l’Essonne, Commune des Ulis, Ville de Palaiseau, Conseil Départemental de l'Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, France Habitation, Immobilière 3F, ADOMA, Logirep, EFIDIS, OSICA, OGIF, Toit et joie, Vilogia, Domnis, Alliade Habitat, Faculté des Métiers de l'Essonne, Transdev, Les cars d'Orsay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Les Ulis
- CV : CA du Plateau de Saclay (CAPS)
- QP : Quartier Ouest
Taille du fichier : 5.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble
Publié le : 28/05/2015
Réf. : 10891
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bagnolet
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Gagny
- Commune : Les Lilas
- Commune : Montreuil
- Commune : Noisy-le-Sec
- Commune : Pantin
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- Commune : Romainville
- Commune : Sevran
- CV : CA Est Ensemble
- QP : Centre Ville
- QP : La Capsulerie
- QP : Le Plateau - Les Malassis - La Noue
- QP : Les Courtillires - Pont-De-Pierre
- QP : Blanqui
- QP : Abreuvoir - Bondy Nord - Bondy Centre - Pont-De-Bondy - La Sablire - Secteur Sud
- QP : Trois Communes - Fabien
- QP : Branly - Boissire
- QP : Bel Air - Grands Pchers - Ruffins - Le Morillon
- QP : Jean Moulin - Espoir
- QP : Bthisy
- QP : Le Londeau
- QP : La Boissire
- QP : Sept Arpents - Stalingrad
- QP : Quatre Chemins
- QP : Marcel Cachin
- QP : Quartier de L'Horloge
- QP : Gagarine
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine
Publié le : 22/05/2015
Réf. : 10880
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA Sénart Val de Seine
- Commune : Draveil
- Commune : Montgeron
- Commune : Vigneux-sur-Seine
- CV : CA Sénart Val de Seine (CASVS)
- QP : Croix Blanche
- QP : Les Bergeries
- QP : La Fort
- QP : La Prairie De L'Oly
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat de ville unique et global 2015-2020 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Publié le : 11/05/2015
Réf. : 10874
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- CV : CA de l'Agglomération Belfortaine
- CV : Belfort-Offémont
- QP : Bougenel - Mulhouse
- QP : Les Glacis Du Chteau
- QP : Dardel La Mchelle
- QP : Rsidences Le Mont
- QP : Arsot Ganghoffer
Taille du fichier : 14.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 75 Mairie de Paris
Publié le : 07/05/2015
Réf. : 10882
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Commune : Paris 13e
- Commune : Paris 14e
- Commune : Paris 17e
- Commune : Paris 18e
- Commune : Paris 19e
- Commune : Paris 20e
- QP : Bdier - Boutroux
- QP : Chaufourniers
- QP : Villa d'Este
- QP : Kellermann - Paul Bourget
- QP : Jeanne D'Arc - Clisson
- QP : Oudin - Chevaleret
- QP : Didot - Porte de Vanves
- QP : Blmont
- QP : Porte Montmartre - Porte Des Poissonniers - Moskova
- QP : La Chapelle - Evangile
- QP : Goutte D'Or
- QP : Porte De La Chapelle - Charles Hermite
- QP : Stalingrad Riquet
- QP : Michelet - Alphonse Karr - Rue de Nantes
- QP : Danube - Solidarit - Marseillaise
- QP : Algrie
- QP : Compans - Pelleport
- QP : Les Portes Du Vingtime
- QP : Grand Belleville 10me - 11me - 20me
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Grand Auch Agglomération Contrat de ville 2015-2020 Quartier du Grand Garros
Publié le : 07/05/2015
Réf. : 10933
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse d'Allocations Familiales du Gers, Office Public de l'Habitat du Gers, Préfecture du Gers, Préfecture de la région Midi-Pyrénées, Grand Auch Agglomération, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Général du Gers, Commune d'Auch, Académie du Gers, Agence régionale de santé, Procureur de la République d'Auch, Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gers, Chambre d'Agriculture du Gers, Pôle emploi, Mission Locale pour l'emploi du Gers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gers, SA Gasconne HLM
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Grand Auch
- Commune : Auch
- Département : Gers
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Auch Agglomération
- QP : Grand Garros
Taille du fichier : 8.9 Mo
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Contrat de ville du Grand Cognac 2015-2021
Publié le : 23/04/2015
Réf. : 10981
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Charente, Ville de Cognac, Communauté de Communes du Grand Cognac, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Conseil Régional Poitou-Charentes, Chambre de Commerce et d'Industrie de Cognac , Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Charente, Chambre d'Agriculture de Charente, Mission Locale ARC Charente, Vilogia, Logelia, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Pôle emploi, Procureur de la République de Poitiers, Académie de Poitiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cognac
- Département : Charente
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC Grand Cognac
- QP : Crouin
Taille du fichier : 19.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2021 GrandAngoulême
Publié le : 22/04/2015
Réf. : 12345
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat de ville de la métropole rennaise 2015-2020
Publié le : 20/04/2015
Réf. : 10842
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Aiguillon, Néotoa, Espacil, Archipel Habitat, ADO Habitat Ille-et-Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Conseil Régional de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Ville de Saint-Jacques de la Lande, Procureur de la République de Rennes, Rennes Métropole, Ville de Rennes, Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Rennes
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- QP : Villejean
- QP : Les Clteaux - Champs Manceaux
- QP : Maurepas
- QP : Le Blosne
- QP : Cleunay
Taille du fichier : 12.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Brest métropole
Publié le : 04/03/2015
Réf. : 10827
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville du Relecq-Kerhuon, Ville de Plougastel-Daoulas, Ville de Plouzané, Ville de Guipavas, Ville de Gouesnou, Ville de Guilers, Ville de Bohars, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocation Familiale du Finistère, Académie de Rennes, Brest Métropole Habitat, Brest Métropole, Ville de Brest, Conseil Général du Finistère, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Finistère
Thématiques:
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Brest
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- QP : L'Europe
- QP : Kerourien
- QP : Keredern
- QP : Lambezellec Bourg
- QP : Pontanezen
- QP : Queliverzan Pontaniou
- QP : Kerangoff Loti
- QP : Bellevue
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat de ville Evry Centre Essonne 2014-2020
Publié le : 15/02/2015
Réf. : 10881
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agglomération Evry Centre Essonne, Ville de Ris-Orangis, Conseil Départemental de l'Essonne, Préfecture de l’Essonne, Commune d'Evry, Courcouronnes, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, TICE, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, La Poste, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Pôle emploi, Dynamique emploi, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Centre Hospitalier Sud-Francilien
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA d'Évry Centre Essonne
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Commune : Ris-Orangis
- CV : CA Evry Centre Essonne (CAECE)
- QP : Moulin A Vent
- QP : Plateau
- QP : Le Canal
- QP : Les Pyramides
- QP : Les Aunettes
- QP : Champtier Du Coq
- QP : Petit Bourg
- QP : Le Parc Aux Livres
- QP : Les Passages
- QP : Les Epinettes
- QP : Champs Elyses
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de l’Ouest Rhodanien Ville de Tarare
Publié le : 19/01/2015
Réf. : 11027
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien, Ville de Tarare, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Pôle emploi du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Mission Locale Rurale Nord Ouest Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Académie de Lyon, Conseil Départemental du Rhône, OPAC du Rhône, 3F Immobilière Rhône-Alpes, Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon, Conseil régional Rhône-Alpes, Maison de l'Emploi et de la Formation
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Tarare
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien
- Pays : France
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Nantes Métropole
Publié le : 02/01/2015
Réf. : 10965
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat 44, Atlantique Habitations, Harmonie Habitat, SAMO, Aiguillon, LNH, Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Préfecture de la région des Pays de la Loire, Nantes Habitat, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Conseil Régional Pays de la Loire, Conseil général de Loire-Atlantique, Ville d'Orvault, Ville de Saint-Herblain, Ville de Rézé, Ville de Nantes, Communauté urbaine de Nantes, Préfecture de Loire-Atlantique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Nantes
- Commune : Orvault
- Commune : Rezé
- Commune : Saint-Herblain
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- QP : Bellevue
- QP : Les Dervallires
- QP : Le Breil
- QP : Bout Des Landes - Bout Des Pavs
- QP : La Boissire
- QP : Port Boyer
- QP : Le Clos Toreau
- QP : Le Ranzay
- QP : Malakoff
- QP : Bottire Pin Sec
- QP : La Halvque
- QP : La Petite Sensive
- QP : Plaisance
- QP : Chteau
- QP : Le Sillon De Bretagne
- QP : Grand Belleville 10me - 11me - 20me
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Agglomération Nazairienne
Publié le : 02/01/2015
Réf. : 10966
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil général de Loire-Atlantique, Espace Domicile, Silène, LogiOuest, Saint-Nazaire Agglomération, Préfecture de Loire-Atlantique, Commune de Saint-Nazaire, Commune de Trignac, Région Pays de la Loire, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Région Nazairienne et de l'Estuaire (la CARENE)
- Commune : Montoir-de-Bretagne
- Commune : Saint-Nazaire
- Région : Pays de la Loire
- ZFU : Quartier Ouest : Avalix, La Chesnaie, La Tréballe, La Bouletterie
- Département : Loire Atlantique
- CV : CA de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE)
- QP : Ville Ouest
- QP : Petit Caporal
- QP : Robespierre - Przgat
Taille du fichier : 6.0 Mo
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CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS POUR LES QUARTIERS POPULAIRES 2014 / 2016 entre LA MINISTRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION et LE MINISTRE DÉLÉGUÉ À LA VILLE
Publié le : 05/03/2014
Réf. : 9873
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Culture
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Convention partenariale entre l'A.L.T.M. ( Association Lyonnaise pour la Tranquillité et la Médiation) et le lycée Don Bosco. Projet "Développement de parcours professionnels pour les élèves de baccalauréat professionnel Service de proximité et vie locale ( S.P.V.L.)"
Publié le : 01/02/2014
Réf. : 9849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Don Bosco Lyon, Association lyonnaise pour la tranquilité publique (ALTM)
Thématiques:
- Métiers
- Médiation
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Convention d'objectifs pour les quartiers prioritaires 2013/2015 entre la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme et le ministre délégué chargé de la ville
Publié le : 22/01/2014
Réf. : 9658
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions interministérielles
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Ville Vie Vacances
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Convention cadre entre le ministère délégué à la ville et l'Association des maires de France (AMF) pour la mise en oeuvre de la nouvelle étape de la politique de la ville
Publié le : 14/01/2014
Réf. : 9627
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 522 Ko
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Convention de partenariat entre l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et l'Établissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Publié le : 04/12/2013
Réf. : 9500
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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