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Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 320

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 187 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération brestoise - Convention Cadre (Brest)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 322

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 271 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine et de la décentralisation culturelle

Thématiques:

  • Culture
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 24.1 Ko


 

Villes Vie Vacances 2000 (VVV)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 329

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Education > Animation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 252 Ko


 

Politique d'accueil des jeunes dans les communes touristiques - Convention nationale

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 330

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Education > Animation
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 135 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Culture

Taille du fichier : 18.8 Ko


Annexes : ¤Cahier des charges atelier santé ville¤Santé mentale et prévention de l'exclusion : état d'avancement des actions¤Guide de suivi des actions financées en 1999

Auteurs : Direction générale de la santé (DGS)

Thématiques:

  • Santé
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 53.4 Ko


Auteurs : Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité

Taille du fichier : 33.6 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 49.3 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 59.9 Ko


 

Circulaire relative au suivi des politiques territoriales de l'Etat (Contrat d'agglomération, de ville, de pays)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 381

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Contrat d'agglomération

Taille du fichier : 10.7 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Montluçon - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 414

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 67.1 Ko


 

Contrat de ville de Marseille - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 432

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 26/06/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 467 Ko


 

Contrat de ville de Méru - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 653

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Contrat de ville de Martigues - Port de Bouc - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 691

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 435 Ko


 

Atelier Santé Ville note de présentation

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 767

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de la santé (DGS)

Thématiques:

  • Santé

Dispositifs:

  • Ateliers Santé-Ville

Taille du fichier : 15.8 Ko


 

Circulaire DIV DGS du 13 juin 2000 sur la mise en œuvre des ateliers santé-ville

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 770

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de la santé (DGS)

Thématiques:

  • Santé

Dispositifs:

  • Ateliers Santé-Ville

Taille du fichier : 8.5 Ko


 

Contrat de ville du Toulois (Toul) - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 844

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 77.0 Ko


 

Contrat de ville de Luneville - Convention cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 846

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 137 Ko


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