Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 320
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération brestoise - Convention Cadre (Brest)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 322
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 271 Ko
Tweet
Circulaire concernant la préparation et suivi des volets culture des contrats de ville : les conventions culture pour la ville - cultures de la ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 323
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine et de la décentralisation culturelle
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 24.1 Ko
Tweet
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Animation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 252 Ko
Tweet
Politique d'accueil des jeunes dans les communes touristiques - Convention nationale
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 330
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Animation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 135 Ko
Tweet
Discours de M.BARTOLONE, Ministre Délégué à la Ville, lors du 5e congrès national des archivistes municipaux à Toulouse : Les archives et la politique de la ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 331
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Culture
Taille du fichier : 18.8 Ko
Tweet
Circulaire n°DGS/SP2/2000/324 du 13 juin 2000 relative au suivi des actions de santé en faveur des personnes en situation précaire
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 332
Type : Texte législatif, circulaire
Annexes : ¤Cahier des charges atelier santé ville¤Santé mentale et prévention de l'exclusion : état d'avancement des actions¤Guide de suivi des actions financées en 1999
Auteurs : Direction générale de la santé (DGS)
Thématiques:
- Santé
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 53.4 Ko
Tweet
Circulaire n°DAS/RVAS/DSF2/2000/341 du 22 juin 2000 relative à la mise en place d'un dispositif unique de l'accompagnement scolaire : le contrat local d'accompagnement scolaire
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 333
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 33.6 Ko
Tweet
Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 49.3 Ko
Tweet
Contrats de ville 2000-2006 : dossier de presse de la communication du ministre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 343
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Troyes
- Commune : Martigues
- Commune : Port-de-Bouc
- Département : Aube
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Rennes
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Calais
- Commune : Bayonne
- Commune : Tarbes
- Commune : Mulhouse
- Commune PLM : Lyon
- Département : Pyrénées Atlantiques
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bayonne
- CV : Calais
- CV : Lyon
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
- CV : Mulhouse
- CV : Nantes
- CV : Rennes
- CV : Tarbes
- CV : Troyes
Taille du fichier : 127 Ko
Tweet
Circulaire concernant la mise en œuvre de la campagne 2000 de parrainage pour accompagner les jeunes en difficulté d'insertion professionnelle vers l'emploi
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 360
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 59.9 Ko
Tweet
Circulaire relative au suivi des politiques territoriales de l'Etat (Contrat d'agglomération, de ville, de pays)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 381
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat d'agglomération
Taille du fichier : 10.7 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération de Montluçon - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 414
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 67.1 Ko
Tweet
Contrat de ville de Marseille - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 432
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 26/06/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 467 Ko
Tweet
Contrat de ville de Méru - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 653
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
Tweet
Contrat de ville de Martigues - Port de Bouc - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 691
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Martigues
- Commune : Port-de-Bouc
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Martigues/Port-de-Bouc
Taille du fichier : 435 Ko
Tweet
Atelier Santé Ville note de présentation
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 767
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de la santé (DGS)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 15.8 Ko
Tweet
Circulaire DIV DGS du 13 juin 2000 sur la mise en œuvre des ateliers santé-ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 770
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de la santé (DGS)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 8.5 Ko
Tweet
Contrat de ville du Toulois (Toul) - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Meurthe et Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Chaudeney-sur-Moselle
- Commune : Dommartin-lès-Toul
- Commune : Écrouves
- Commune : Toul
- CV : Toul
Taille du fichier : 77.0 Ko
Tweet
Contrat de ville de Luneville - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 137 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion