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2015-2020 Convention cadre Politique de la ville Communauté de Communes du Villefranchois

Publié le : 30/07/2015

Réf. : 10921

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Conseil citoyen, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aveyron, Mutualité Sociale Agricole Nord Midi Pyrénées, Mission locale pour l'emploi de l'Aveyron, Pôle emploi, Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Aveyron, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron, Procureur de la République, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Office Public de l’Habitat de l’Aveyron, Caisse d'Allocation Familiale de l'Aveyron, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Conseil Départemental de l'Aveyron, Conseil régional Midi-Pyrénées, Direction Régionale des Affaires Culturelle de Midi-Pyrénéess, Communauté de Communes du Villefranchois, Ville de Villefranche de Rouergue, Préfecture de l'Aveyron

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Carmausin Ségala Quartier "Rajol-Cérou-Gourgatieu-Bouloc-Verrerie" Carmaux

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 10941

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Néolia, Tarn Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Procureur de la République d'Albi, Académie de Toulouse, Ville de Saint Benoît de Carmaux, Ville de Blaye les Mines, Commune de Carmaux, Conseil Départemental du Tarn, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfecture du Tarn, Communauté de communes Carmausin-Ségala

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.2 Mo


 

Commune de Graulhet Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 10945

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Locale Tarn Sud, Pôle Emploi Midi-Pyrénées Est, Mutualité Sociale Agricole Midi- Pyrénées Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Graulhet, Préfecture du Tarn

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Ville de Gaillac Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 10944

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Jeunes Tarn Nord, Pôle Emploi de Gaillac, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, MSA Midi- Pyrénées Nord, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Gaillac, Préfecture du Tarn

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.5 Mo


 

Convention cadre du contrat de ville d'Agde 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12315

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.0 Mo


 

Contrat de ville Muret 2015-2020 Contrat cadre

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12376

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.8 Mo


 

Le Contrat de ville de Toulouse Métropole 2015-2020

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 12344

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 87.7 Mo


 

Contrat de ville de l'Agglomération de Nîmes-Métropole 2015-2020

Publié le : 13/07/2015

Réf. : 12311

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 20.8 Mo


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, CCAS de la ville de Montpellier, Procureur de la République, Pôle emploi Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, URO Habitat, S.F.H.E., ERILIA, FDI Habitat, Hérault Habitat, ACM Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville de Montpellier, Préfecture de l'Hérault, Montpellier Méditerranée Métropole, Académie de Montpellier, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.6 Mo


 

Moissac Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10946

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Promologis, Préfecture de Tarn-et-Garonne, Communauté de communes Terres de Confluence, Ville de Moissac, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Académie de Toulouse, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi du Lot et Tarn-et-Garonne, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.9 Mo


 

Contrat de ville du Grand Montauban 2015-2020

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10947

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville du Gard rhodanien 2015-2020

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10902

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.5 Mo


 

Contrat de Ville de l'Albigeois 2015-2020

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12380

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville 2015-2020 de Lannion-Trégor Communauté Ville de Lannion Quartiers Ar Santé Les Fontaines - Ker Uhel

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10825

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Pôle emploi, Procureur de la République, Côtes d'Armor Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Ville de Lannion, Lannion-Trégor Communauté, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture des Côtes d'Armor

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville d'Alès Agglomération

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10901

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville du Pays du Grand Combien 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10903

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture du Gard, Communauté de Communes du Pays Grand Combien, Ville de La Grande Combe, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil départemental du Gard, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Alès, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Néolia

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de Ville de Saint-Brieuc Agglomération 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10826

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère de la justice, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Inspection académique des Côtes d'Armor, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Côtes d'Armor Habitat, Saint-Brieuc Agglomération, Préfecture des Côtes d'Armor, Ville de Saint-Brieux, Ville de Ploufragan, Ville de Plédran, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Pôle emploi, Terre & Baie Habitat

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

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Contrat de ville de l'Agglomération du Bassin de Thau 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10914

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, CAPEB de l'Hérault, Mission locale d'insertion jeune du bassin de Thau, Hérault Habitat, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Ville de Frontigan la Peyrade, Ville de Sète, Préfecture de l'Hérault, Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, Académie de Montpellier, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.3 Mo


Auteurs : Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon (DRJSCS LR)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Dinan Communauté

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10824

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Dinan Communauté, Ville de Dinan, Préfecture des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor, Dinan Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


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