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Auteurs : Institut français de l'éducation (IFE), Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Centre Alain Savary, Ecole normale supérieure de Lyon

Thématiques:

  • Education

Territoires :


 

QE Sénat n°20225: Extension des zones franches urbaines

Publié le : 30/03/2006

Réf. : 3549

Type : Etat de la question


Auteurs : BOCKEL Jean-Marie, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 16.8 Ko


Auteurs : MASSON Jean-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 18.7 Ko


Auteurs : VICTORIA René-Paul, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Emploi, développement économique
  • Outre-mer
  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 78.1 Ko


 

QE n°88675 : Recrutement dans les zones franches urbaines (ZFU)

Publié le : 11/07/2006

Réf. : 3639

Type : Etat de la question


Auteurs : ROBIN-RODRIGUO Chantal, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 78.7 Ko


 

QE n°86795 : service civil volontaire

Publié le : 11/07/2006

Réf. : 3637

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, SAINT-LEGER Francis

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Service civil volontaire

Taille du fichier : 77.3 Ko


 

QE n°85712 : Subventions aux associations de la Seine-Saint-Denis

Publié le : 01/08/2006

Réf. : 3647

Type : Etat de la question


Auteurs : LE ROUX Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Action publique et territoires
  • Citoyenneté > Association

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Territoires :

Taille du fichier : 78.2 Ko


 

QE n°84785 : Missions de la délégation interministérielle à la ville (DIV)

Publié le : 01/08/2006

Réf. : 3628

Type : Etat de la question


Auteurs : MOURRUT Etienne, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance

Taille du fichier : 77.9 Ko


 

QE n°84163 : Fusionner le contrat de ville et le contrat d'agglomération ?

Publié le : 11/07/2006

Réf. : 3648

Type : Etat de la question


Auteurs : CINIERI Dino, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Contrat d'agglomération
  • Contrat de ville

Taille du fichier : 77.5 Ko


 

QE n°84086 : Evaluation de la politique de la ville

Publié le : 12/09/2006

Réf. : 3735

Type : Etat de la question


Auteurs : CINIERI Dino, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Métiers
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 83.5 Ko


Auteurs : HENART Laurent, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 77.6 Ko


 

QE n°81706 : Actions en direction des migrants habitant les quartiers de la politique de la ville

Publié le : 26/09/2006

Réf. : 3776

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 81.8 Ko


 

QE n°81703 : Développement économique des quartiers de la politique de la ville

Publié le : 03/10/2006

Réf. : 3775

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 83.4 Ko


 

QE n°81696 : Le contrat urbain de cohésion sociale

Publié le : 26/09/2006

Réf. : 3768

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Contrat d'agglomération

Taille du fichier : 82.4 Ko


 

QE n°81695 : Associations et politique de la ville

Publié le : 03/10/2006

Réf. : 3777

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté
  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté > Association
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Citoyenneté > Association
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Adultes-Relais
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 84.4 Ko


Auteurs : DESTOT Michel, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 78.1 Ko


 

QE n°81672 : Perspectives de la politique de la ville

Publié le : 26/09/2006

Réf. : 3774

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Médiation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine
  • Programme national de rénovation urbaine
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 84.6 Ko


 

QE n°81670 : Priorités de l'Etat pour la politique de la ville

Publié le : 26/09/2006

Réf. : 3773

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Services
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Association
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 85.5 Ko


 

QE n°81668 : articulation des politiques sectorielles au niveau local

Publié le : 03/10/2006

Réf. : 3772

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 83.5 Ko


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