Contrat de ville 2015/2020 de l’Agglomération Côte Basque-Adour
Publié le : 25/09/2015
Réf. : 12186
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 Eco-quartier "L'Yeuse-La Robinière" à Royan
Publié le : 25/09/2015
Réf. : 12349
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 24.7 Mo
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Pays de Martigues Contrat de ville communautaire 2015-2020
Publié le : 25/09/2015
Réf. : 12470
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 36.1 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise Contrat cadre
Publié le : 23/09/2015
Réf. : 12427
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Communauté d'Agglomération Terres de France Contrat de Ville unique et intercommunal
Publié le : 22/09/2015
Réf. : 12285
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.6 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Boueni
Publié le : 18/09/2015
Réf. : 12437
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.7 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Chirongui
Publié le : 18/09/2015
Réf. : 12439
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Commune de Kani-Keli
Publié le : 18/09/2015
Réf. : 12441
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines
Publié le : 17/09/2015
Réf. : 10822
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Canton de Coutances
- Département : Manche
- Région : Normandie
- Commune : Coutances
- QP : Claires Fontaines
Taille du fichier : 5.7 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Colombes
Publié le : 16/09/2015
Réf. : 12266
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.3 Mo
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Contrats de ville : une évolution à pérenniser
Publié le : 15/09/2015
Réf. : 10647
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville de Barentin 2015-2020
Publié le : 15/09/2015
Réf. : 12426
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Etampes Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 14/09/2015
Réf. : 12237
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Châteaubriant au sein de la Communauté de Communes du Castelbriantais
Publié le : 11/09/2015
Réf. : 10964
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Pôle emploi Loire-Atlantique, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Académie de Nantes, Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire, Services départementaux du ministère de la justice de Loire-Atlantique, Délégation militaire départementale de Loire-Atlantique, Groupement de gendarmerie départementale de la Loire-Atlantique, Direction départementale de de la sécurité publique, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique, Direction départementale de la cohésion sociale de Loire-Atlantique, Conseil général de Loire-Atlantique, Préfecture de Loire-Atlantique, Communauté de Communes du Castelbriantais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Castelbriantais
- Commune : Châteaubriant
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- CV : CC du Castelbriantais
- QP : La Ville Aux Roses
Taille du fichier : 344 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'agglomération La Brie Francilienne Roissy-en-Brie
Publié le : 11/09/2015
Réf. : 12248
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Saint-Girons "Coeur de ville"
Publié le : 11/09/2015
Réf. : 12373
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Foix - Centre ancien
Publié le : 11/09/2015
Réf. : 12374
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 70.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Pamiers - Centre ancien et La Gloriette
Publié le : 11/09/2015
Réf. : 12375
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 56.4 Mo
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Contrat de ville de Redon 2015-2020
Publié le : 10/09/2015
Réf. : 10840
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Groupement d'Intérêt Public du Pays de Redon – Bretagne-Sud, Maison de l'Emploi, du Développement, de la Formation et de l'Insertion du Pays de Redon, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Pôle Emploi Ille-et-Vilaine, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Ville de Rennes, Procureur de la République, Néotoa, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Conseil Régional de Bretagne, Communauté de Communes du Pays de Redon, Préfecture d'Ille-et-Vilaine, Préfecture de la Région Bretagne, Ville de Redon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville du Val Maubuée 2015-2020 Convention cadre
Publié le : 10/09/2015
Réf. : 12252
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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