Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 Eco-quartier "L'Yeuse-La Robinière" à Royan
Publié le : 25/09/2015
Réf. : 12349
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 24.7 Mo
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Agglomération Bocage Bressuirais Contrat de ville 2015-2020 Quartier prioritaire Valette
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12350
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Communauté d'Agglomération du Mont-Valérien Contrat de Ville Cadre intercommunal 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 12267
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 110 Mo
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Fontenay-le-Comte Quartier centre-moulins liot Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 13/02/2015
Réf. : 12488
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 7.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Méru Communauté de Communes des Sablons
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10978
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SA HLM de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Méru, Communauté de communes des sablons, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Préfecture de l'Oise, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Maison de l’Emploi et de la Formation, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, EPIDE, OPAC de l’Oise, OSICA, Picardie Habitat, SA HLM du Beauvaisis, Coallia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Sablons
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Méru
- CV : CC des Sablons
- QP : Quartier De La Nacre
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Vidéo : Éducation : quelles clés pour lutter contre la ségrégation sociale ? Reportage de France TV info
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11007
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : France Télévision
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
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Égalité femmes-hommes dans l'ESS, article 4 de la loi du 31 juillet 2014. Rapport du conseil Supérieur de l'Économie Sociale et Solidaire. Février 2017
Publié le : 14/03/2017
Réf. : 14187
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil Supérieur de l'Économie Sociale et Solidaire
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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La Communauté de l'Agglomération Creilloise Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10976
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ESH Picardie Habitat, ADOMA, ICF Habitat Nord Est, Coallia, OSICA, ESH du Beauvaisis, ESH du Département de l’Oise, Le Logement francilien, OPH Oise Habitat, Communauté de l’Agglomération Creilloise, Préfecture de l'Oise, Commune de Creil, Ville de Montataire, Ville de Nogent-sur-Oise, Ville de Villers-Saint-Paul, Conseil Régional de Picardie, Conseil Départemental de l'Oise, Tribunal de Grande Instance de Senlis, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise, Chambre des Métiers de l’Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Pôle emploi, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, EPIDE, OPH OPAC de l’Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC de l'agglomération Creilloise
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- Commune : Nogent-sur-Oise
- Commune : Villers-Saint-Paul
- CV : CA Creilloise
- QP : Les Hauts De Creil
- QP : Les Martinets
- QP : Les Cteaux
- QP : Les Rochers L'Obier
- QP : Belle Vue Belle Vise
Taille du fichier : 17.5 Mo
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Contrat de ville de la Communauté d'Agglomération du Douaisis 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10951
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Centre hospitalier de Douai, Syndicat mixte des transports, Pôle emploi Nord-Pas-de-Calais, Sia Habitat, Partenord Habitat, Norevie, Maisons et Cités Soginorpa, LTO Habitat, Habitat 62/59 Picardie, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Procureur de la République de Douai, Ville de Lécluse, Ville de Hamel, Ville de Féchain, Ville de Brunémont, Ville d'Aubigny au Bac, Ville d'Arleux, Ville de Lallaing, Ville de Guesnain, Ville de Dechy, Ville de Waziers, Ville de Sin le Noble, Ville de Roost Warendin, Ville de Fiers en Escrebieux, Ville de Douai, Ville d'Auby, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Conseil Départemental du Nord, Communauté d'Agglomération du Douaisis, Préfecture du Nord-pas-de-Calais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Douaisis
- ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Auby
- Commune : Douai
- Commune : Flers-en-Escrebieux
- Commune : Roost-Warendin
- Commune : Sin-le-Noble
- Commune : Waziers
- CV : CA du Douaisis [C.A.D.]
- QP : Auby Centre
- QP : Asturies - Belleforires
- QP : Rsidence Gayant
- QP : Flers En Escrebieux Pont De La Dele - Dorignies
- QP : Frais Marais
- QP : Faubourg De Bthune
- QP : Les Epis
- QP : Haut Terroir - Le Vivier
Taille du fichier : 5.5 Mo
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Contrat de ville solidaire de nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'agglomération Seine-Essonne
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10878
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Essonne, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Immobilière 3F, Le logement Français, SA d'HLM Plurial-Novilia, EFIDIS, Opievoy, ADOMA, Essonne Habitat, Bâtigère Île-de-France, TICE
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA de Seine-Essonne
- Commune : Corbeil-Essonnes
- CV : CA de Seine-Essonne (CASE)
- QP : Les Tarterts
- QP : Montconseil
- QP : La Nacelle
- QP : Rive Droite
Taille du fichier : 11.8 Mo
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La Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) de Gonesse : une GUSP coordonnée pour une action renforcée
Publié le : 02/12/2015
Réf. : 11282
Type : Fiche d'expérience
La ville de Gonesse a initié au sein du quartier de la Fauconnière, une démarche coordonnée et opérationnelle de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) dont la mise en œuvre s’appuie sur un mode d’organisation original.
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
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Contrat de ville unique et global 2015-2020 de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine
Publié le : 11/05/2015
Réf. : 10874
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- CV : CA de l'Agglomération Belfortaine
- CV : Belfort-Offémont
- QP : Bougenel - Mulhouse
- QP : Les Glacis Du Chteau
- QP : Dardel La Mchelle
- QP : Rsidences Le Mont
- QP : Arsot Ganghoffer
Taille du fichier : 14.7 Mo
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contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l'établissement public d'insertion de la défense 2009-2001
Publié le :
Réf. : 7800
Type : Contrat, convention, protocole
"Le présent contrat d’objectifs et de moyens (COM), conclu entre l’établissement et l’Etat, définit les objectifs stratégiques qui guideront son action pour la période 2009-2011 et les moyens qui y sont affectés."
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère de la ville, Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Ministère de la défense
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 376 Ko
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Contrat de ville 2015-2020 Valence-Romans Sud Rhône-Alpes
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 11017
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Drôme, Procureur de la République, Agglomération de Valence-Roman Sud Rhône-Alpes, Commune de Valence, Ville de Romans sur Isère, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Pôle emploi, Office public de l'habitat de Valence, Habitat du Pays de Romans, Drôme Aménagement Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 25.8 Mo
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Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées : la mixité sociale ne peut être la réponse à tous les maux
Publié le : 25/02/2015
Réf. : 10358
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis, Haut comité pour le logement des personnes défavorisées (HCLPD)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- EPCI : CC du Pays de Vendôme
- Commune : Vendôme
- CV : CC du Pays de Vendôme
- QP : Les Rottes
Taille du fichier : 999 Ko
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Mobilités et trajectoires résidentielles des ménages relogés lors d'opérations de renouvellement urbain : synthèse de travaux menés entre 2004 et 2007 dans le cadre du Plan urbanisme construction architecture (PUCA) ainsi que d'appels d'offres de la Délégation interministérielle à la ville (DIV) et de la Direction régionale de l'équipement Ile-de-France (DREIF)
Publié le : 01/03/2008
Réf. : 5946
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement Ile-de-France (DRIEA), LELEVRIER Christine
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Nice
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Romans-sur-Isère
- Commune : Grenoble
- ZUS : La Vierge
- ZUS : Plateau Justice-Zac-Saut Le Cerf
- Commune : Saint-Étienne
- Commune : Orléans
- Commune : Cherbourg-Octeville
- Commune : Lille
- Commune : Lyon 9e
- Commune : Montereau-Fault-Yonne
- Commune : Trappes
- ZFU : La Duchère
- Commune : Avignon
- Commune : Épinal
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Commune : Bagneux
- Commune : La Courneuve
- Commune : Montfermeil
- Commune : Montreuil
- non-ZUS : Plan d'Aou (Extension ZUS)
- Commune : Orly
- Commune : Vitry-sur-Seine
- Commune : Cergy
Taille du fichier : 589 Ko
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Économie sociale et solidaire (ESS) : l'État se mobilise pour une économie qui bénéficie à tous
Publié le : 01/01/2013
Réf. : 8421
Type : Site internet
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration
Territoires :
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L’équité dans l’éducation peut-elle favoriser la mobilité sociale ? PISA à la loupe N° 83, Octobre 2018
Publié le : 22/10/2018
Réf. : 15051
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Arrêté du 21 octobre 2015 portant agrément de l'association Action méditerranéenne pour l'insertion sociale par le logement, NOR : ETLL1523213A
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 10925
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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