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Fiche documentaire n° 11227
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Arrêté du 13 janvier 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1600883A
Publié le : 13/01/2016
Réf. : 11227
Type : Texte législatif, circulaire
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 13/01/2016
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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