Base documentaire de la politique de la ville

Type : Texte législatif, circulaire

Publié le : 03/08/2009

Article 52 (environnement)

Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère de la défense, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Politique de la ville généralités
• Développement durable
• Services
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

• Plan de Déplacement Urbain
• Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 657 Ko

Tweet