Recherche rapide |
Recherche détaillée
Fiche documentaire n° 6351
Télécharger >
Arrêté du 2 août 2010 portant nomination au Conseil national des villes (CNV), NOR : MTSV1014931A
Publié le : 02/08/2010
Réf. : 6351
Type : Texte législatif, circulaire
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 02/08/2010
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 41.1 Ko
Tweet
Mon espace iVille
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion
Recherche par territoire
Acteurs