Recherche rapide |
Recherche détaillée
Fiche documentaire n° 7341
Télécharger >
Arrêté du 24 novembre 2011 portant nomination au conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), NOR : VILV1130357A
Publié le : 24/11/2011
Réf. : 7341
Type : Texte législatif, circulaire
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 24/11/2011
Auteurs : Ministère de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Tweet
Mon espace iVille
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion
Recherche par territoire
Acteurs