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Fiche documentaire n° 8472
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Décret nº 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires, NOR : MENE1301789D
Publié le : 24/01/2013
Réf. : 8472
Type : Texte législatif, circulaire
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 24/01/2013
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre
Thématiques:
- Education > Ecole
Territoires :
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