I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Développement durable > Environnement, Développement durable

Territoires :

Pays : France

Coupe budgétaire sur les contrats de ville. Communiqué du 29 juillet 2017 de l'Association des maires ville & banlieue de France

Publié le : 29/07/2017

Réf. : 14509

Type : Dossier de presse

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Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

Pays : France

Note de cadrage précisant l’engagement du Département du Nord dans les contrats de ville

Publié le : 26/07/2017

Réf. : 14508

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Préfecture du Nord

Thématiques:

Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

Aziz Jellab : Pour un établissement scolaire équitable

Publié le : 25/07/2017

Réf. : 14493

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Le café pédagogique, JELLAB Aziz

Thématiques:

Education > Ecole

Territoires :

Pays : France

Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution. Panoramas de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

Publié le : 25/07/2017

Réf. : 14499

Type : Etude ou recherche

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Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

Thématiques:

Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

Revenu de Solidarité Active

Territoires :

Pays : France

03-Note relative à l'annulation de crédits de Juillet 2017

Publié le : 24/07/2017

Réf. : 14487

Type : Note ou dossier technique

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Le lent développement de l'immobilier d'entreprise dans les quartiers

Publié le : 24/07/2017

Réf. : 14503

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Localtis

Thématiques:

Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 24 juillet 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1718462A

Publié le : 24/07/2017

Réf. : 14507

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Secrétariat d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires

Thématiques:

Politique de la ville généralités

Territoires :

Pays : France

Wimoov. Conseiller en mobilité, un métier en construction

Publié le : 21/07/2017

Réf. : 14437

Type : Fiche d'expérience

Wimoov. Conseiller en mobilité, un métier en construction

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Auteurs : Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

Centres de ressources de la politique de la ville
Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Décret n° 2017-1185 du 21 juillet 2017 modifiant le décret n° 2014-394 du 31 mars 2014 portant création du Commissariat général à l'égalité des territoires, NOR : PRMR1713774D

Publié le : 21/07/2017

Réf. : 14502

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Premier ministre, Ministère de la cohésion des territoires

Thématiques:

Politique de la ville généralités

Territoires :

Pays : France

Base documentaire de la politique de la ville

Décret n° 2017-1182 du 20 juillet 2017 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance, NOR : CPAB1720286D

Lutte contre le décrochage : les SRE (Structure de Retour à l’École) regroupent notamment les microlycées et les écoles de la deuxième chance (réseau E2C)

Le dispositif "’Eté en herbe" pour les jeunes âgés de 5 à 17 ans habitant des quartiers prioritaires de l’Île-de-France, et en particulier depuis 15 ans en Seine-Saint-Denis

00-Compléments de dotations P147

02-Suivi des consommations au 07 août 2017

La qualité de service des caisses d’Allocations familiales perçue par leurs usagers. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 173, août 2017

Rapport de Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ): Saisir les mécanismes de la radicalisation violente

09- Modèle de demande de titre de perception ( avec fusion liée avec le document 08)

Décret n° 2017-1230 du 3 août 2017 relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire, NOR : JUSD1714912D

Décret du 2 août 2017 portant nomination du directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale - M. HUART (Jean-Marc), NOR : MENB1721240D

Les logements sociaux plus performants que ceux du parc privé. Union Sociale pour l’Habitat, juin 2017

Coupe budgétaire sur les contrats de ville. Communiqué du 29 juillet 2017 de l'Association des maires ville & banlieue de France

Note de cadrage précisant l’engagement du Département du Nord dans les contrats de ville

Aziz Jellab : Pour un établissement scolaire équitable

Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution. Panoramas de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

03-Note relative à l'annulation de crédits de Juillet 2017

Le lent développement de l'immobilier d'entreprise dans les quartiers

Arrêté du 24 juillet 2017 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1718462A

Wimoov. Conseiller en mobilité, un métier en construction

Décret n° 2017-1185 du 21 juillet 2017 modifiant le décret n° 2014-394 du 31 mars 2014 portant création du Commissariat général à l'égalité des territoires, NOR : PRMR1713774D

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