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Circulaire du 25/04/04 précisant les modalités de gestion de l'aide Adultes-Relais
Publié le : 25/04/2004
Réf. : 2363
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de la comptabilité publique, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 73.5 Ko
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Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU). Entreprises implantées avant le 1er janvier 2002
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2358
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 56.7 Ko
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Les exonérations fiscales et sociales applicables en 2004 dans les 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) créées par la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2359
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 87.3 Ko
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Exonérations applicables en 2004 dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU). Entreprises créées ou implantées depuis le 1er janvier 2002
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2357
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 57.3 Ko
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Construire "avec", un parcours vers l’emploi. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2785
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Boutique emploi Rives de Seine
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
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Les exonérations fiscales et sociales applicables en 2004 dans les 44 zones franches urbaines ouvertes depuis le 1er janvier 1997(Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative au pacte de relance pour la ville)
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2360
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : cotravaux
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 71.0 Ko
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Argenteuil / Bezons : Clause d'insertion : levier formidable… peu exploité
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2784
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), OPIHLM d'Agenteuil-Bezons
Thématiques:
- Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
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Construction d'une typologie des sites en rénovation urbaine. Note de synthèse
Publié le : 01/05/2004
Réf. : 2930
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACADIE
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 236 Ko
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LOI n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
Publié le : 05/05/2004
Réf. : 2322
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Premier ministre, Président de la République
Thématiques:
- Métiers
- Emploi, développement économique
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Arrêté du 27 avril 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'exploitation de données issues de fichiers de l'ANPE ou des déclarations annuelles de données sociales pour l'élaboration et la diffusion de produits statistiques locaux sur l'insertion dans le marché du travail
Publié le : 12/05/2004
Réf. : 2320
Type : Texte législatif, circulaire
Le DIRE réconcilie les enfants, les familles et l'école.
Publié le : 18/05/2004
Réf. : 3088
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue, Commune de Roubaix
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Education
Territoires :
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Circulaire du 25 mai 2004 relative au bruit des infrastructures de transport terrestre
Publié le : 25/05/2004
Réf. : 2609
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Le portail du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Publié le : 01/06/2004
Réf. : 2649
Type : Site internet
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Zones franches urbaines : une chance à saisir ensemble
Publié le : 01/06/2004
Réf. : 2448
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 995 Ko
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Décret n° 2004-565 du 17 juin 2004 portant application des articles 12 à 14 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 modifiée relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville et de l'article 146 modifié de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine et abrogeant les décrets n° 97-125 et n° 97-126 du 12 février 1997
Publié le : 19/06/2004
Réf. : 2606
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Décret n° 2004-565 du 17 juin 2004 portant application des articles 12 à 14 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 modifiée relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville et de l'article 146 modifié de la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001) afférents aux exonérations sociales en faveur des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine et abrogeant les décrets n° 97-125 et n° 97-126 du 12 février 1997
Publié le : 19/06/2004
Réf. : 2454
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
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La charte des principes fondamentaux des réseaux E2C en France
Publié le : 23/06/2004
Réf. : 7813
Type : Charte
"La présente Charte s’inscrit dans la continuité des principes contenus dans le Livre Blanc de la Commission Européenne "Enseigner et apprendre - Vers la société Cognitive", présenté par Me Edith Cresson en 1995. Les Écoles françaises de la Deuxième Chance s’engagent à respecter les principes énoncés dans la présente Charte et à les faire respecter dans le cadre du Réseau qu’elles ont constitué."
Auteurs : Réseau des écoles de la deuxième chance (e2c)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Réseau des écoles de la deuxième chance (e2c)
Territoires :
Taille du fichier : 382 Ko
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Décret n° 2004-590 du 21 juin 2004 fixant les obligations déclaratives des bénéficaires des exonérations prévues à l'article 1383 C du code général des impôts et modifiant l'annexe III à ce code
Publié le : 24/06/2004
Réf. : 2445
Type : Texte législatif, circulaire
Plan de cohésion sociale. Dossier de presse
Publié le : 30/06/2004
Réf. : 2453
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 241 Ko
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La discrimination raciale dans trois bassins d’emploi du Nord-Pas-de-Calais. Analyse d’acteurs
Publié le : 01/07/2004
Réf. : 2678
Type : Etude ou recherche
Auteurs : D'un monde à l'autre, Intervention formation action recherche (IFAR)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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