Il y a 1410 résultats :
Question écrite n°41232 : équipes emploi-insertion, mise en place, bilan et perspectives.
Publié le : 09/11/2004
Réf. : 3054
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à l'industrie, aux petites et moyennes industries, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 130 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Plateau, Cité des Indes' Sartrouville (Yvelines, (78))
Publié le : 12/11/2004
Réf. : 2771
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Le Plateau-Cité des Indes
- Département : Yvelines
- Commune : Sartrouville
- CV : Sartrouville
Taille du fichier : 657 Ko
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Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale. Dossier législatif
Publié le : 22/11/2004
Réf. : 2966
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Assemblée nationale, Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Publié le : 23/11/2004
Réf. : 2995
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
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Rapport d’activité 2003 du ministère délégué à la Ville et à la Rénovation urbaine
Publié le : 25/11/2004
Réf. : 2972
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : Relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise. Rapport au Premier ministre
Publié le : 25/11/2004
Réf. : 2990
Type : Rapport
Auteurs : BEBEAR Claude
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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Bilan de cinq ans de programme TRACE : 320 000 jeunes en difficulté accompagnés vers l'emploi
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 3018
Type : Etat de la question
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Trajet d'Accès à l'Emploi
Taille du fichier : 212 Ko
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Les groupements de jeunes créateurs : des accélérateurs de compétences
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 3235
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Association Nationale des Groupements de Créateurs (ANGC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 131 Ko
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Loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale
Publié le : 19/01/2005
Réf. : 3085
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère des solidarités, de la santé et de la famille, Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère délégué aux relations du travail, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
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Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat : vers une intégration prioritaire des Français issus de l'immigration ?
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3118
Type : Etude ou recherche
Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : programmes, mesures et indicateurs. Dossier de presse
Publié le : 09/02/2005
Réf. : 3100
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
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LOI n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux
Publié le : 24/02/2005
Réf. : 3104
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement durable
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
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Exonération de charges sociales pour les associations implantées en zone franche urbaine
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3110
Type : Etat de la question
Auteurs : ROMAN Bernard, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 76.4 Ko
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Règlementation relative aux activités situées en zones franches urbaines
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3112
Type : Etat de la question
Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 78.1 Ko
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Assises nationales de la politique de la ville : Contribution du Groupe « Acteurs Economiques » auditionné au Conseil national des villes, le 2 mars 2005.
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3294
Type : Etat de la question
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Grand Projet de Ville
- Contrat de ville
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Question écrite n°10419 : évolution du dispositif adultes relais.
Publié le : 10/03/2005
Réf. : 3266
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 15.8 Ko
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Décrets de délimitation des 44 ZFU institués par la Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville
Publié le : 14/03/2005
Réf. : 3114
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Décret n° 2005-241 du 14 mars 2005 relatif à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et au contrat d'insertion dans la vie sociale et modifiant le code du travail (troisième partie : Décrets)
Publié le : 14/03/2005
Réf. : 3121
Type : Texte législatif, circulaire
Question écrite n°50678 : Quartiers défavorisés. Perspectives.
Publié le : 15/03/2005
Réf. : 3265
Type : Etat de la question
Auteurs : GUIGOU Elisabeth, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 79.6 Ko
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Les acquis de Rotterdam : Ministerial meeting urban policy Cities empower Europe, Conclusions Dutch presidency, 2004.
Publié le : 15/03/2005
Réf. : 5151
Type : Rapport
Auteurs : Ministère hollandais de l'intérieur et des relations au sein du Royaume
Thématiques:
- Développement durable
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 45.4 Ko
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