Il y a 4 résultats :
Contrat de Ville Oyonnax - Bellignat 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10995
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, LOGIDIA, SEMCODA, Dynacité, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Procureur de la République, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ain, Communauté de Communes Haut-Bugey, Ville de Bellignat, Ville d'Oyonnax, Préfecture de l'Ain
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bellignat
- Commune : Oyonnax
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Haut - Bugey
- Pays : France
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Oyonnax
Publié le : 18/04/2007
Réf. : 4558
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 184 Ko
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Contrat de ville d'Oyonnax - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 402
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 104 Ko
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Cartographie réglementaire (n°002) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Plaine, La Forge.' (Oyonnax., Ain (01))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1068
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Oyonnax
- Département : Ain
- ZUS : La Plaine, La Forge
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Oyonnax
Taille du fichier : 637 Ko
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