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Participation des habitants. Focus sur Les conseils citoyens

Publié le : 07/07/2015

Réf. : 10518

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Avis Liberté, égalité, fraternité : rendre effectives les valeurs de la République, NOR : CDHX1516251V

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10529

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


 

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10512

Type : Rapport


Auteurs : Observatoire de la laïcité

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Citoyenneté

Territoires :

Taille du fichier : 3.3 Mo


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Citoyenneté > Association
  • Education
  • Jeunesse

Territoires :

Taille du fichier : 576 Ko


 

Circulaire n° 2015-085 du 3-6-2015 relative à la rentrée 2015, NOR : MENE1512598C

Publié le : 03/06/2015

Réf. : 10465

Type : Texte législatif, circulaire


Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire
  • Education > Ecole
  • Education > Décrochage scolaire
  • Education
  • Citoyenneté

Territoires :


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'Etat à la politique de la ville

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Citoyenneté

Territoires :


Auteurs : Sénat, SUEUR Jean-Pierre

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Citoyenneté

Territoires :


 

Laïcité et enseignement dans la République française

Publié le : 25/03/2015

Réf. : 10389

Type : Bibliographie


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

  • Education
  • Citoyenneté

Territoires :


 

Rallye toi aux jardins, ou l'art de cultiver la rencontre

Publié le : 19/03/2015

Réf. : 10372

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

  • Citoyenneté > Association
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Charte d'engagements réciproques État, collectivités territoriales, associations

Publié le : 16/03/2015

Réf. : 10381

Type : Charte, accords


Auteurs : Premier ministre, Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Assemblée des départements de France (ADF), Association des régions de France (ARF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Citoyenneté > Association

 

La concertation au Blosne - Point d'étape 2007-2015

Publié le : 09/03/2015

Réf. : 10377

Type : guide


Auteurs : Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Rennes (IAUR), Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 49.8 Ko


 

Égalité, citoyenneté : la République en actes. Comité interministériel du 6 mars 2015. Présentation des mesures

Publié le : 06/03/2015

Réf. : 10364

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté

Territoires :

Taille du fichier : 457 Ko


 

Égalité, citoyenneté : la République en actes. Comité interministériel du 6 mars 2015. Synthèse des mesures

Publié le : 06/03/2015

Réf. : 10365

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 114 Ko


 

Les dossiers de Villes et Territoire Languedoc-Roussillon : les Conseils Citoyens

Publié le : 18/02/2015

Réf. : 10294

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Languedoc-Roussillon (CRPV LR)

Sur le site de : Villes et Territoires LR / Cécile NONIN

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

 

Grande mobilisation de l'École pour les valeurs de la République : lancement des assises

Publié le : 09/02/2015

Réf. : 10280

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Education > Ecole

Territoires :


 

Instruction N° ASC/2015/19 du 20 janvier 2015 relative aux modalités de mise en œuvre du Service Civique en 2015

Publié le : 20/01/2015

Réf. : 10297

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Agence du service civique (ASC), CHEREQUE François

Thématiques:

  • Citoyenneté > Association
  • Jeunesse

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 440 Ko


 

Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble

Publié le : 14/01/2015

Réf. : 10241

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Observatoire de la laïcité

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 217 Ko


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