Participation des habitants. Focus sur Les conseils citoyens
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10518
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Avis Liberté, égalité, fraternité : rendre effectives les valeurs de la République, NOR : CDHX1516251V
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10529
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2014-2015
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10512
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Circulaire n° DJEPVA/DIR/2015/219 du 22 juin 2015 relative à la mise en œuvre des mesures jeunesse, éducation populaire, vie associative du Comité Interministériel à l’Égalité et à la Citoyenneté du 6 mars 2015, NOR : VJSJ1515013C
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10525
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Education
- Jeunesse
Territoires :
Taille du fichier : 576 Ko
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Circulaire n° 2015-085 du 3-6-2015 relative à la rentrée 2015, NOR : MENE1512598C
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 10465
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
- Education > Décrochage scolaire
- Education
- Citoyenneté
Territoires :
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Premier Comité de suivi des Conseils citoyens : des axes de travail pour garantir une véritable dynamique citoyenne dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10392
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'Etat à la politique de la ville
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
Territoires :
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Rapport de M. Jean-Pierre SUEUR, Sénateur, fait au nom de la Commission d'Enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes n° 388 (2014-2015) - 1 avril 2015
Publié le : 01/04/2015
Réf. : 10420
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, SUEUR Jean-Pierre
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Citoyenneté
Territoires :
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Laïcité et enseignement dans la République française
Publié le : 25/03/2015
Réf. : 10389
Type : Bibliographie
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- Citoyenneté
Territoires :
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Rallye toi aux jardins, ou l'art de cultiver la rencontre
Publié le : 19/03/2015
Réf. : 10372
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Charte d'engagements réciproques État, collectivités territoriales, associations
Publié le : 16/03/2015
Réf. : 10381
Type : Charte, accords
Auteurs : Premier ministre, Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF), Assemblée des départements de France (ADF), Association des régions de France (ARF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Citoyenneté > Association
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La concertation au Blosne - Point d'étape 2007-2015
Publié le : 09/03/2015
Réf. : 10377
Type : guide
Auteurs : Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Rennes (IAUR), Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Égalité, citoyenneté : la République en actes. Comité interministériel du 6 mars 2015. Allocution de Manuel VALLS, Premier ministre
Publié le : 06/03/2015
Réf. : 10363
Type : Discours
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 49.8 Ko
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Égalité, citoyenneté : la République en actes. Comité interministériel du 6 mars 2015. Présentation des mesures
Publié le : 06/03/2015
Réf. : 10364
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 457 Ko
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Égalité, citoyenneté : la République en actes. Comité interministériel du 6 mars 2015. Synthèse des mesures
Publié le : 06/03/2015
Réf. : 10365
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Les dossiers de Villes et Territoire Languedoc-Roussillon : les Conseils Citoyens
Publié le : 18/02/2015
Réf. : 10294
Type : Dossier documentaire
Écouter les habitants pour nourrir l'action publique locale : Le conseil citoyens et autres démarches de coopération. Synthèse de l'atelier organisé par le Pôle de ressources ville et développement social Val d'Oise le 3 juillet 2014
Publié le : 16/02/2015
Réf. : 10293
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
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Grande mobilisation de l'École pour les valeurs de la République : lancement des assises
Publié le : 09/02/2015
Réf. : 10280
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education > Ecole
Territoires :
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Instruction N° ASC/2015/19 du 20 janvier 2015 relative aux modalités de mise en œuvre du Service Civique en 2015
Publié le : 20/01/2015
Réf. : 10297
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Agence du service civique (ASC), CHEREQUE François
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Jeunesse
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Circulaire du 15 janvier 2015 de Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et de Myriam El Khomri, secrétaire d’Etat chargée de la Politique de la ville relative à la mobilisation des associations pour la citoyenneté
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 10231
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 440 Ko
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Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10241
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire de la laïcité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
Territoires :
Taille du fichier : 217 Ko
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