Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 2030 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 18.3 Ko


 

Circulaire relative à la gestion déconcentrée en 1999 des crédits du ministère de la ville

Publié le : 01/02/1999

Réf. : 382

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 54.0 Ko


Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 18.2 Ko


Auteurs : Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Services
  • Politique de la ville généralités
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 22.2 Ko


Auteurs : BÉHAR Daniel, EPSTEIN Renaud, ESTEBE Philippe

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Circulaire du 31 décembre 1998 relative aux contrats de ville 2000-2006, NOR : PRMX9903379C

Publié le : 01/12/1998

Réf. : 120

Type : Texte législatif, circulaire


Paragraphe 8 (contrat de ville)

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Carte des contrats de ville et des PACT urbains du XIème Plan

Publié le : 01/10/1998

Réf. : 132

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 226 Ko


 

Circulaire relative à la préparation des contrats de plan Etat-Région - priorités ministérielles

Publié le : 01/09/1998

Réf. : 392

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 11.8 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 13.4 Ko


Coopération intergouvernementale, Politique communautaire

Auteurs : BARTOLONE Claude, VOYNET Dominique

Thématiques:

  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 17.8 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie et des finances

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 79.5 Ko


 

Décret n° 98-242 du 2 avril 1998 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la ville

Publié le : 01/04/1998

Réf. : 377

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 11.2 Ko


Auteurs : SUEUR Jean-Pierre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 1.7 Mo


 

Bibliographie de la Thèse Le droit public et la ségrégation urbaine

Publié le : 01/06/1997

Réf. : 702

Type : Bibliographie


Auteurs : DESCHAMPS Emmanuelle

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 110 Ko


Auteurs : KIRSZBAUM Thomas

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Culture
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration

Territoires :

Taille du fichier : 189 Ko


Auteurs : Ministère de la ville, Premier ministre

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

 

Décret no 96-1156 du 26 décembre 1996 fixant la liste des zones urbaines sensibles

Publié le : 28/12/1996

Réf. : 2350

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, Ministère de l'économie et des finances, Ministère délégué à la ville et à l'intégration

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, Ministère de l'économie et des finances, Ministère délégué à la ville et à l'intégration

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

 

Loi n°96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville

Publié le : 01/11/1996

Réf. : 1931

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions