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Contrat de ville de Poitiers - Convention Cadre

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 12

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 277 Ko


Auteurs : Ministère de la justice

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance > Justice

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 56.5 Ko


 

Circulaire du ministre délégué à la ville du 14-10-99 relative à la négociation des contrats de ville 2000-2006

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 119

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 15.9 Ko


 

Contrat de ville de Saint Dizier - Convention Cadre

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 136

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 73.4 Ko


 

Jaune budgétaire Ville Jeunesse et sports (Projet de loi de finance 2000)

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 179

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Ministère de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Sport
  • Education > Ecole
  • Education > Animation
  • Citoyenneté > Association
  • Politique de la ville généralités
  • Education
  • Citoyenneté

Taille du fichier : 11.4 Ko


 

Culture et Politique de la ville (extrait du projet de loi de finances Ville 2000)

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 232

Type : Etat de la question


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Culture
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 10.9 Ko


Auteurs : VIGNAUD Philippe

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 460 Ko


Coopération¤ intergouvernementale ¤ Politique communautaire ¤ Fonds structurels

Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 17.7 Ko


 

Intégration : extrait de l'état récapitulatif de l'effort financier consacré à la politique des villes

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 70

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 12.7 Ko


 

Justice : Extrait de l'état récapitulatif de l'effort financier consacré à la politique des villes

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 114

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance > Justice

Taille du fichier : 18.8 Ko


 

Projet de loi de finances pour 2000 : État récapitulatif de l'effort financier consacré à la politique des villes

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 117

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 406 Ko


 

Le cadre contractualisé de la politique de la ville

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 118

Type : Etat de la question


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 47.3 Ko


 

Santé et politique de la ville (extrait LF 2000 p 23-26)

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 205

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Santé
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 37.7 Ko


 

La politique de la ville à Mayotte : Bilan et perspectives

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 649

Type : Rapport


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), COUDERC Patricia

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Outre-mer

Territoires :

Taille du fichier : 590 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), HARBURGER Sylvie, MADELIN Bénédicte, MALBOSC Françoise

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 288 Ko


 

Le développement économique dans les quartiers de la politique de la ville

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 162

Type : Bibliographie


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 9.4 Ko


 

Bibliographie : Le commerce dans les quartiers

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 168

Type : Bibliographie


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 6.7 Ko


 

Bibliographie : La création d'entreprises et de nouveaux services dans les quartiers

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 169

Type : Bibliographie


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 6.6 Ko


 

Circulaire relative au financement de la politique de la ville - 1999 - délégation de crédits

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 390

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 24.3 Ko


 

Rapport Cavallier - Piloter et mettre en œuvre les contrats de ville

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 43

Type : Rapport


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Métiers
  • Métiers
  • Politique de la ville généralités
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 91.3 Ko


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