Il y a 11275 résultats :
Canteleu : avenant à la convention territoriale - opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1867
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 186 Ko
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Programme interministériel Cultures, villes et dynamiques sociales
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1871
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la jeunesse et des sports, Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Culture
Taille du fichier : 338 Ko
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Programme national de développement des pratiques artistiques et culturelles des jeunes dans les sites en contrat de ville
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1872
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation au développement et à l'action territoriale (DDAT)
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 235 Ko
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Bourg-de-Péage : convention de gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1874
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 174 Ko
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Portes-les-Valence : convention de gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1875
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 192 Ko
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Les copropriétés en difficulté - rapport présenté au nom de la section du cadre de vie
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1876
Type : Rapport
Auteurs : RASTOLL Frédérique, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 214 Ko
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Les copropriétés en difficulté - présentation du rapport présenté au nom de la section du cadre de vie
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1877
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : RASTOLL Frédérique, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 36.8 Ko
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Question écrite n°02235 : Zones franches urbaines : extension, analyses
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1947
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, FOURGOUS Jean-Michel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 66.4 Ko
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Question écrite n°02250 : Régies de quartier : valorisation
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1948
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ROBIN-RODRIGO Chantal
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 61.5 Ko
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Question écrite n°02847 : Délinquance, service d'aide aux victimes, bilan et perspectives
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1949
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, GREMETZ Maxime
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 66.1 Ko
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Question écrite n°02295 : A propos du rôle de coordination interministérielle pour le Ministère de la Ville
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1965
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, TREGOUET René
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 131 Ko
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Requalifier le quartier et le quotidien de ses habitants. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 2870
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Commune d'Ermont, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Marne-la-Vallée / Val Maubuée : convention thématique habitat
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 2219
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Lognes
- Commune : Torcy
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 164 Ko
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Génériques, organisme de recherches et de création culturelle, spécialisé dans l'histoire et la préservation des archives de l'immigration
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1881
Type : Site internet
Gonesse : Convention territoriale
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1882
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 418 Ko
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Gonesse : Convention de réalisation d'opération de renouvellement urbain du quartier de Saint-Blin
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1885
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
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Persan : opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1887
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Neuilly-sur-Marne : opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1889
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Neuilly-sur-Marne
- CV : Neuilly-sur-Marne
Taille du fichier : 238 Ko
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Protocole d'accord du 10 octobre 2001 entre la délégation interministérielle à la Ville et le Service des Droits des femmes et de l'Egalité
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1914
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes et de la formation professionnelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 541 Ko
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La Ciotat : Opération de renouvellement urbain 2002-2006
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1916
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : La Ciotat
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : La Ciotat
Taille du fichier : 227 Ko
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