Le Creusot / Montceau-les-Mines : Passeport pour la tranquillité
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1846
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : BARRIER Alain, BOULLAARES Riad
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 15.5 Ko
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Avignon : la fête des origines au collège Paul GIERA
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1848
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 11.2 Ko
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Sénart : un mode de consultation des habitants à Sénart
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1850
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 11.1 Ko
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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Europe, International
- Santé
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 13.7 Ko
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Molenbeek St-Jean (Belgique) : Contrat de ville
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1853
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 22.0 Ko
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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Europe, International
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 19.8 Ko
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Exercice de mesures de réparation pénale par des personnes physiques bénévoles dans le département de l'Ille-et-Vilaine
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1855
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DELATTRE Rémy, Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 12.8 Ko
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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), TRIHAN Ludovic, LEROY Jocelyne
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 10.1 Ko
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Bulletin du centre de ressources de la DIV n°9 été 2002
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1859
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Centre de ressources de la DIV
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 244 Ko
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Saint-Priest : charte d'application locale du contrat de ville.
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1860
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Saint-Priest
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 191 Ko
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Loi n°2002-1094 du 29 août 2002 d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure.
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1861
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de la défense, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 78.1 Ko
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Renouvellement urbain : l'urbanisme au service du social
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1862
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : DESJARDINS Marion
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Eure
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Lille
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Le Mantois
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
Taille du fichier : 127 Ko
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Reims : Convention territoriale d'application du contrat de ville relative à l'opération de renouvellement urbain 2002-2007
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1863
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 113 Ko
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Les jurys de citoyens Berlinois - Synthèse du rapport final pour la DIV
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1869
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KOEHL Eléonore, SINTOMER Yves
Thématiques:
- Citoyenneté
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 127 Ko
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Les jurys de citoyens Berlinois - Rapport final
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1870
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KOEHL Eléonore, SINTOMER Yves
Thématiques:
- Citoyenneté
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 603 Ko
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Question écrite n°01822 : Rapport de la cour des comptes sur la politique de la ville
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1946
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, MATHIEU Serge
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 130 Ko
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Portes-les-Valence : Convention de gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 2004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 192 Ko
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École ouverte... toute l'année. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 2910
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education > Animation
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
- Contrat Educatif Local
Territoires :
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Circulaire n°2002-55/UHC/IUH2/23 du 3 septembre 2002 relative aux principes d'intervention du 1% logement au titre du renouvellement urbain portant sur la recevabilité des dossiers présentés à la commission nationale 1% logement et renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1865
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 26.5 Ko
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Loi n°2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1866
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Justice
Taille du fichier : 1.4 Mo
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