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Il y a 2320 résultats :

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Contrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 430

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 27/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 95.5 Ko


 

Contrat de ville de Fontenay sous-Bois - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 436

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 26/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 550 Ko


 

Contrat de ville d'Annonay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 445

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 75.0 Ko


 

contrat de ville de Dieppe - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 446

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 119 Ko


 

Contrat de ville de Chatenay-Malabry - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 448

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


Rapport remis le 17/10/00

Auteurs : Commission pour l'avenir de la décentralisation

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 464 Ko


 

Contrat de ville de Châlons en champagne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 560

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 168 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération remoise - Convention cadre (Reims)

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 561

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 179 Ko


 

Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 562

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 115 Ko


 

Contrat de ville d'Epernay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 563

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 140 Ko


 

Contrat de ville de Boulogne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 713

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 136 Ko


 

Contrat de ville de Cholet - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 808

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 122 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Convention Cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 1037

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 444 Ko


Les annexes de ce rapport (Volume 2) sont disponibles gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : ¤DIV, Centre de ressources, 194 avenue du Président Wilson, 93217 Saint-Denis-la-Plaine CEDEX

Auteurs : BREVAN Claude, PICARD Paul

Thématiques:

  • Métiers
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 418 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération grenobloise - Convention cadre (Grenoble)

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 400

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 114 Ko


 

Contrat de ville d'Oyonnax - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 402

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 104 Ko


 

Contrat de ville de Limoges et agglomération - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 439

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 113 Ko


 

Contrat de ville de la moyenne vallée de l'Arve - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 462

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 25/09/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 456 Ko


 

Contrat de ville de Saint Etienne - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 528

Type : Contrat, convention, protocole


Signé le 16/09/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1016 octets


 

Contrat de ville de Saintes - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 558

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 256 Ko


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