Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 2320 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :
 

Contrat de ville de l'agglomération annemasienne - Convention cadre (Annemasse)

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 410

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 232 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération pontoise - Convention cadre (Pont de Cheruy)

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 426

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 12/07/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 34.8 Ko


 

Contrat de ville de Colmar - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 427

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 13/07/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 115 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Vienne - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 429

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 31/07/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 37.4 Ko


 

Contrat de ville de Lille-Métropole - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 431

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 5/07/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 230 Ko


 

Etude sur l'implication des Conseils Généraux dans le fait urbain. (EUKN)

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 480

Type : Etude ou recherche


Document extrait du site de l'ADF : www.departement.org

Auteurs : Assemblée des départements de France (ADF), Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Contrat de ville de Persan - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 484

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 271 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Pau - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 573

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 162 Ko


 

Contrat de ville d'Argenteuil / Bezons / Montigny - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 650

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 216 Ko


 

Contrat de ville de Montereau-Fault-Yonne - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 705

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 111 Ko


 

Contrat de ville de Sénart - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 706

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 89.0 Ko


 

Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 707

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 50.0 Ko


 

Contrat de ville d'Etampes - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 742

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 148 Ko


 

Contrat de ville de Dreux - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 757

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 151 Ko


 

Convention du Grand Projet de Ville (GPV) de Saint-Denis (La Réunion)

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 765

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 79.1 Ko


 

Contrat de ville d'Argentan - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 816

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Contrat de ville de Beauvais - Convention Cadre

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 314

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 132 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 320

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 187 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération brestoise - Convention Cadre (Brest)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 322

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 271 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 49.3 Ko


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions