Contrat de ville de l'agglomération annemasienne - Convention cadre (Annemasse)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 410
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 232 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération pontoise - Convention cadre (Pont de Cheruy)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 426
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 12/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 34.8 Ko
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Contrat de ville de Colmar - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 427
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 13/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Vienne - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 429
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.4 Ko
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Contrat de ville de Lille-Métropole - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 431
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 5/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 230 Ko
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Etude sur l'implication des Conseils Généraux dans le fait urbain. (EUKN)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 480
Type : Etude ou recherche
Contrat de ville de Persan - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 484
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 271 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Pau - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 573
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 162 Ko
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Contrat de ville d'Argenteuil / Bezons / Montigny - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 650
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
Taille du fichier : 216 Ko
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Contrat de ville de Montereau-Fault-Yonne - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 705
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Montereau-Fault-Yonne
- CV : Montereau-Fault-Yonne
Taille du fichier : 111 Ko
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Contrat de ville de Sénart - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 706
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 89.0 Ko
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Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 707
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Émerainville
- Commune : Lognes
- Commune : Noisiel
- Commune : Torcy
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CV : Champigny-sur-Marne
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 50.0 Ko
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Contrat de ville d'Etampes - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 742
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 148 Ko
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Contrat de ville de Dreux - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 757
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 151 Ko
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Convention du Grand Projet de Ville (GPV) de Saint-Denis (La Réunion)
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 765
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 79.1 Ko
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Contrat de ville d'Argentan - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 816
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville de Beauvais - Convention Cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 314
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération perpignanaise - Convention Cadre (Perpignan)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 320
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération brestoise - Convention Cadre (Brest)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 322
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 271 Ko
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Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 49.3 Ko
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