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Sainte-Geneviève-des-Bois : opération de renouvellement urbain du quartier des Aunettes

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1974

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 148 Ko


 

Question écrite n°09756 : Relance du dispositif des zones franches

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1980

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, RAMONET Marcelle

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 12.0 Ko


 

Question écrite n°08337 : La redynamisation des centres-ville

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 1981

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOMERGUE Jacques

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 11.6 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, LACHAUD Yvan

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 14.1 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KIRSZBAUM Thomas, Centre d'étude, de documentation et d'observation sur les villes (CEDOV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 992 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KIRSZBAUM Thomas, Centre d'étude, de documentation et d'observation sur les villes (CEDOV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 176 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Cabinet PEIROS

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Education
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 410 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), CHAVE Frédérique

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 250 Ko


 

Question orale sans débats n°67 : zones franches urbaines - perspectives

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 2173

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOMERGUE Jacques

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 157 Ko


 

Mulhouse (quartier Bourzwiller) : Convention cadre de gestion urbaine de proximité 2002-2006

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 2216

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 102 Ko


 

Mulhouse (Les Coteaux) : Convention de gestion urbaine de proximité 2002-2006

Publié le : 01/12/2002

Réf. : 2217

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 94.0 Ko


 

Zones Franches Urbaines (ZFU) : entreprises créées ou implantées entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2007

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1932

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 36.4 Ko


 

Carte nationale des 44 zones franches urbaines (ZFU)

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1933

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 160 Ko


 

Spectacle colloque Habitants, policiers, acteurs de citoyenneté

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1937

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Association MCRS, Ecole nationale de police de Marseille (ENPM)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Citoyenneté
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

Taille du fichier : 169 Ko


 

Carte nationale et liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1940

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 152 Ko


 

Liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1941

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 7.5 Ko


 

Chalon-sur-Saône : convention territoriale d'opération de renouvellement urbain

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1956

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 107 Ko


 

Charte école ouverte

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 1979

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Ecole Ouverte

Taille du fichier : 31.4 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MÉNARD François

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 513 Ko


 

Question écrite n°10672 : aménagement du territoires (mise en œuvre et structures intercommunales)

Publié le : 01/01/2003

Réf. : 2111

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOSIERE rené

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 126 Ko


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