Question écrite n°08616 : Colombes (opérations de démolition-reconstruction. quartier de l'Ile-Marante)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1993
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, BRUNHES Jacques
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Colombes
- CV : Boucle-des-Hauts-de-Seine
Taille du fichier : 125 Ko
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A quoi servent les projets sociaux de territoire?
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1997
Type : Etude ou recherche
Auteurs : LALLEMAND Dominique, Gazette des communes
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
Taille du fichier : 24.6 Ko
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Fonds de revitalisation économique (FRE)Indications pour la simplification de la mise en œuvre du FRE en 2003
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1998
Type : Note ou dossier technique
Les territoires prioritaires de la politique de la ville concernés par les aides du fonds de¤revitalisation économique sont à titre principal les zones urbaines sensibles (ZUS).
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 29.7 Ko
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Circulaire UHC/IUH2/6 no 2003-21 du 21 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2003
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1999
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 63.0 Ko
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Circulaire DIF/DIV/DGAS/DPM/DESCO n° 2003-162 du 31 mars 2003 relative à la mise en œuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année 2003-2004 ( le contrat local d'accompagnement à la scolarité - CLAS )
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2007
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 15.0 Ko
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La mise en place de plans territorialisés de lutte contre les discriminations sur le marché du travail
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2012
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FAURE Julia, ROBERT Christophe, TOLILA Kathy
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 142 Ko
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Politique de la ville et développement urbain durable
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2095
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Association dossiers et débats pour le développement durable (Association 4D), HOLEC Nathalie, PIECHAUD Jean-Pierre
Thématiques:
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Intervention de Claude Brévan au Rencontres de l'ASDIFLE Français et insertion du 28 mars 2003 à l'Alliance Française : Langue et intégration
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2106
Type : Discours
Auteurs : BREVAN Claude
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
Taille du fichier : 84.5 Ko
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Louviers / Val-de-Reuil : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2257
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 66.9 Ko
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Châtellerault : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2256
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 98.5 Ko
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Nanterre : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2258
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Petit Nanterre
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Nanterre
- CV : Nanterre
Taille du fichier : 105 Ko
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Cendras: convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2281
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 79.3 Ko
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Guide méthodologique pour l’élaboration des bilans d’aménagement et pour l’octroi de financements 1% logement aux opérations de Renouvellement Urbain
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2455
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Les arrêts de scolarité avant 16 ans. etude des processus sur la ville de Roubaix (Nord)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 2915
Type : Etude ou recherche
Auteurs : ESTERLE-HEDIBEL Maryse, Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Education
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Education > Famille
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Territoires :
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Vers un terrain sûr. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 3284
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Comité Départemental d'Éducation Sanitaire et Sociale du Val d'Oise (CODESS 95), Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Santé
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Education > Famille
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Circulaire du 3 mars 2003 relative à la programmation des crédits du ministère délégué à la Ville et à la rénovation urbaine pour l'exercice 2003
Publié le : 03/03/2003
Réf. : 3827
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 893 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Croix-de-Nayrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine', Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme,(63))
Publié le : 12/03/2003
Réf. : 2750
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Clermont-Ferrand
- ZUS : Croix de Neyrat-Quartiers Nord: Champratel-Les Vergnes-La Gauthière-La Plaine
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Clermont-Ferrand
Taille du fichier : 926 Ko
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Mobilisation en lycée professionnel et/ou abandon ? Le rapport aux savoirs comme interrogation ou mode d’implication des élèves (EUKN)
Publié le : 26/03/2003
Réf. : 6587
Type : Etude ou recherche
Saint-Fons : convention cadre 2002-2004 pour l'amélioration de la gestion urbaine et sociale de proximité ( Quartier des Clochettes )
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1983
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Saint-Fons
- ZUS : Les Clochettes
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 151 Ko
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Lyon : convention-cadre pour la mise en place d'un dispositif d'amélioration de la gestion de proximité et du service rendu aux habitants ( Quartier de la Duchère )
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 1984
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 121 Ko
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