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Fontaines-sur-Saône : convention de gestion urbaine de proximité ( Quartiers les Marronniers et la Norenchal )

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 1985

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 219 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 122 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 138 Ko


 

Bulletin du centre de ressources de la DIV n°10 Avril 2003

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 1991

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Centre de ressources de la DIV

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 188 Ko


 

Etude de la politique de la ville en Grande-Bretagne et plus particulièrement en Angleterre

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 1994

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MOLIN Aude

Thématiques:

  • Europe, International
  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Taille du fichier : 625 Ko


 

Présentation de l'expérimentation nationale des projets sociaux de territoire (PST)

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 1995

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Assemblée des départements de France (ADF), Conseil supérieur du travail social (CSTS), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Projets Sociaux de Territoire

Taille du fichier : 73.3 Ko


 

Correspondance entre ZFU et ZUS appartenant aux mêmes unités urbaines.

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2000

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 46.6 Ko


 

Présentation des points incontournablesde l'expérimentation PST

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2001

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Assemblée des départements de France (ADF), Conseil supérieur du travail social (CSTS), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Projets Sociaux de Territoire

Taille du fichier : 73.7 Ko


Auteurs : KEDADOUCHE Zaïr

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 310 Ko


Auteurs : KEDADOUCHE Zaïr

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 77.9 Ko


 

Question écrite n°04866 : Réhabilitation des centres commerciaux premier âge

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2013

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, HAMEL Emmanuel

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 133 Ko


 

Question écrite n°10510 : Embauche de salariés - Réglementation

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2015

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ARTIGUES Gilles

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 128 Ko


 

Question écrite n°13066 : Entreprises : aides de l'Etat - Contrôle et réglementation

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2016

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, JEGO Yves

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 126 Ko


 

Question écrite n°06412 : Abords - Sécurité des élèves - personnel - financement

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2019

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, BUFFET Marie-George

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 125 Ko


 

Question écrite n° 06661 : Entreprises : exonération, Zones Franches Urbaines ( ZFU ), aménagements

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2020

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ARTIGUES Gilles

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 125 Ko


 

Question écrite n°16924 : logement social (réforme et perspectives)

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2112

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DARCIAUX Claude

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 133 Ko


 

Question orale sans débats n°292 : politique de l'urbanisme

Publié le : 01/04/2003

Réf. : 2175

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, MIGNON Hélène

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 89.7 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune d'Eragny

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Education > Famille
  • Education > Ecole
  • Education

Dispositifs:

  • Veille éducative

Territoires :


 

Agglomération Nord Isère : convention d'application particulière de gestion urbaine et sociale de proximité

Publié le : 14/04/2003

Réf. : 3026

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté
  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 189 Ko


 

Les métiers de la petite enfance dans les structures d’accueil collectif

Publié le : 16/04/2003

Réf. : 2269

Type : Rapport


Auteurs : PETIT Marie-Claude, MACHARD Luc

Thématiques:

  • Métiers
  • Education
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Education > Famille

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