Il y a 11275 résultats :
" Collèges numériques et innovation pédagogique ". Appel à projets opéré dans le cadre de l'action "plan numérique pour l'école" du Programme d'investissement d'avenir
Publié le : 25/11/2015
Réf. : 11133
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
- NTIC
Territoires :
Taille du fichier : 150 Ko
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Proposition de loi déposée au Sénat relative à la proportion obligatoire de logements sociaux dans les communes rurales membres d'une intercommunalité à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants
Publié le : 25/11/2015
Réf. : 11307
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Inégalités : où en sont les régions ?
Publié le : 24/11/2015
Réf. : 11068
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
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Les centres sociaux. Enquête nationale 2015. Données 2013
Publié le : 24/11/2015
Réf. : 11069
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Caisse d'Allocations Familiales, Système d'échanges national des Centres sociaux (SENACS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Regards sur l'éducation 2015. Les indicateurs de l'OCDE
Publié le : 24/11/2015
Réf. : 11132
Type : Rapport
Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Thématiques:
- Education
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Arrêté du 24 novembre 2015 habilitant un agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : FCPT1528694A
Publié le : 24/11/2015
Réf. : 11153
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Rapport de l'inspection générale de l'administration relatif au dialogue interreligieux et à la laïcité républicaine
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11059
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale de l'administration (IGA), Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté
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La construction institutionnelle de l'invisibilité sociale : compte-rendu et analyse de 14 entretiens avec des décideurs politiques
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11061
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES), APEX, HOURCADE Renaud, CERVERA Melaine
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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"Financez vos projets avec les fonds structurels", guide 2015-2020 de la Fédération des Entreprises Sociales pour l'Habitat (ESH)
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11065
Type : guide
Auteurs : Fédération des Entreprises Sociales pour l'Habitat (ESH)
Thématiques:
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique
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Expertise de l’application de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase). Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement durable (CGEDD) du 23 novembre 2015
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11079
Type : Rapport
Auteurs : Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Etude nationale sur la prise en compte de la spécificité urbaine dans le cadre des programmes opérationnels régionaux 2014-2020. Rapport final
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11092
Type : Rapport
Auteurs : Union européenne, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Europe, International
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Taille du fichier : 14.8 Mo
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Retour sur la journée : "Construire du lien entre les habitants dans les territoires en politique de la ville" organisée par le Centre de ressources politique de la ville en Lorraine, le 4 novembre 2015
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11110
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Carrefour des pays lorrains (CPL)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Centres de ressources de la politique de la ville
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Contrat de Ville 2015-2020 Ville de Gagny
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 12275
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
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Taille du fichier : 1.6 Mo
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Bilan de la Charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique signée le 17 décembre 2013. Édition 2015
Publié le : 20/11/2015
Réf. : 11054
Type : Rapport
Auteurs : Défenseur des droits, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Le collège: ségrégation ou mixité ?
Publié le : 20/11/2015
Réf. : 11137
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : cap-education.fr, VERAN Jean-Pierre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
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Projet de loi de finances pour 2016 : Égalité des territoires et logement. Rapport général n° 164 (2015-2016) de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11064
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, DALLIER Philippe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Projet de loi de finances pour 2016 : Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables. Avis n° 167 (2015-2016) de M. Jean-Marie MORISSET, fait au nom de la commission des affaires sociales du Sénat, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11078
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, MORISSET Jean-Marie
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Projet de loi de finances pour 2016 : Politique des territoires : Ville. Avis n° 165 (2015-2016) de Mme Annie GUILLEMOT, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11091
Type : Rapport
Auteurs : GUILLEMOT Annie, Sénat
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
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Projet de loi de finances pour 2016 : Relations avec les collectivités territoriales. Rapport général n° 164 (2015-2016) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, sénateurs, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11094
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, de MONTGOLFIER Albéric, GUENE Charles, RAYNAL Claude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
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Taille du fichier : 1.4 Mo
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