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Auteurs : KIRSZBAUM Thomas

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 516 Ko


 

Loi n°2004-1 du 02/01/2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance

Publié le : 02/01/2004

Réf. : 2223

Type : Texte législatif, circulaire


Thématiques:

  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Education > Famille
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 194 Ko


 

Opérations Ville Vie Vacances

Publié le : 23/01/2004

Réf. : 2203

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Taille du fichier : 87.4 Ko


 

Mesures de simplification administrative pour les associations oeuvrant en faveur de la politique de la ville

Publié le : 26/01/2004

Réf. : 2205

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 109 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 108 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Voix de femmes

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Citoyenneté > Association
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

Territoires :


Auteurs : Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 144 Ko


 

Décret n°2004-123 du 09/02/2004 relatif à l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2221

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Services

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 300 Ko


 

Les enfants pauvres en France

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2222

Type : Rapport


Auteurs : DOLLE Michel, Conseil emploi, revenus, cohésion sociale (CERC)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Education > Famille

Taille du fichier : 851 Ko


 

Vers la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'Egalité

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2224

Type : Rapport


Auteurs : STASI Bernard

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 499 Ko


 

Les jeunes issus de l'immigration. De l'enseignement supérieur au marché du travail

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2291

Type : Etat de la question


Auteurs : Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

 

Les enjeux du renouvellement urbain [note rapide sur l'occupation du sol n°348]

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2439

Type : Etat de la question


Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Territoires :


 

Circulaire du 12/03/04 relative à la procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers

Publié le : 12/02/2004

Réf. : 2282

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 476 Ko


 

Question écrite n°32224 : Agence nationale de la rénovation urbaine. Création. Conséquences.

Publié le : 20/02/2004

Réf. : 3264

Type : Etat de la question


Auteurs : DOLEZ Marc, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 78.4 Ko


Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Ateliers Santé-Ville

Territoires :

Taille du fichier : 61.0 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Prévention de la délinquance
  • Développement social, Intégration
  • Culture
  • Médiation
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Charleville-Mézières : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2278

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 125 Ko


 

Lyon : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2279

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 101 Ko


 

Lens / Lievin : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2280

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 93.1 Ko


 

Les maisons de services publics ou guichets uniques dans 23 pays d'Europe

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2264

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Entretiens Universitaires Réguliers pour l'Administration en Europe (EUROPA)

Thématiques:

  • Services
  • Europe, International
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 701 Ko


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