Outre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2014
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9425
Type : Rapport
Auteurs : Commission des finances, MARC François, Sénat
Thématiques:
- Outre-mer
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Mayotte
- Département : Mayotte
- Région : Polynésie Française
- Département : Polynésie Française
- Commune : Saint-Martin
- Académie : Saint-Pierre et Miquelon
- Académie : Wallis et Futuna
- Pays : France
- Région : Nouvelle-Calédonie
Taille du fichier : 481 Ko
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Outils d’aide à l’observation locale : l’espace Données locales du SIG-Ville. Approche territorialisée. Rapport 2013 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2014
Réf. : 11359
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Outil de prévention de la dégradation des immeubles anciens à Paris : résultats 2012
Publié le : 12/07/2012
Réf. : 8018
Type : Etat de la question
Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Où vivent les pauvres parmi les pauvres ?
Publié le : 09/05/2017
Réf. : 14351
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre d'observation de la société
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Orléans : convention thématique “Mobilité urbaine pour tous (MUPT)”
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2254
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 106 Ko
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Orientations stratégiques 2014-2017 du Conseil national d'évaluation du système scolaire (Cnesco)
Publié le : 11/07/2014
Réf. : 9971
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Orientations méthodologiques pour l’élaboration du rapport « politique de la ville »
Publié le : 10/03/2017
Réf. : 14096
Type : guide
Pièce jointe à la note de cadrage "Concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville"
Auteurs : STAROZYNSKI Thomas, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , BEAUCHESNE Anne
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Orientations méthodologiques pour l’élaboration du pacte financier et fiscal de solidarité
Publié le : 10/03/2017
Réf. : 14097
Type : guide
Pièce jointe à la note de cadrage "Concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville"
Auteurs : BEAUCHESNE Anne, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012 NOR : MENE1209011C circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 MEN - DGESCO Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'Éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs chargés des circonscriptions du premier degré ; aux inspectrices et inspecteurs de l'Éducation nationale enseignement technique et enseignement général ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie
Publié le : 27/03/2012
Réf. : 7716
Type : Texte législatif, circulaire
Sur la lutte contre le décrochage scolaire (Ch1-6, Ch3- Lycées professionnels, annexe 6) Sur l’absentéisme (Ch1-2, annexe 8)
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Territoires :
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Orientations du programme « Ville vie vacances » 2015
Publié le : 11/03/2015
Réf. : 10367
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Jeunesse
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 295 Ko
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Orientations du programme "Ville Vie vacances" 2017. Circulaire du 9 janvier 2017 du Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET)
Publié le : 09/01/2017
Réf. : 13997
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Territoires :
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Orientations du 25 mars 2015 en faveur de l'amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l'État dans les zones de sécurité prioritaires et les quartiers de la politique de la ville, NOR : INTK1500259J
Publié le : 25/03/2015
Réf. : 10398
Type : Texte législatif, circulaire
Les projets peuvent être envoyés au SG-CIPD jusqu'au 15 mai 2015
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
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Orientations de travail 2016 et rapport d'activité 2015 de Profession Banlieue
Publié le : 07/03/2016
Réf. : 11458
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Orientations de la politique de la ville en 2017
Publié le : 26/01/2017
Réf. : 14329
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'Etat chargé de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Orientation pour tous : information et orientation sur les formations et les métiers
Publié le : 08/12/2011
Réf. : 7350
Type : Site internet
Auteurs : Région Île-de-France, Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Orientation pour l'emploi des crédits du Fonds interministériel de prévention de la délinquance pour 2014
Publié le : 28/01/2014
Réf. : 9677
Type : Texte législatif, circulaire
Orientation et réussite scolaire dans le secondaire
Publié le : 01/04/2016
Réf. : 12555
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
- Education
- Jeunesse
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Orientation au lycée dans les quartiers prioritaires. In Observatoire national de la politique de la ville. Rapport annuel 2017
Publié le : 18/12/2017
Réf. : 14720
Type : Rapport
Auteurs : DIEUSAERT Pascal, Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV)
Thématiques:
- Education
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
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Orientation au lycée dans les quartiers prioritaires. In Observatoire national de la politique de la ville. Rapport annuel 2016
Publié le : 06/04/2017
Réf. : 14154
Type : Rapport
Auteurs : DIEUSAERT Pascal, Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Education
Territoires :
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Organisez-vous ! Construire la participation politique dans les quartiers populaires
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10837
Type : guide
Auteurs : Fondation Jean Jaurès, ARSLAN Leyla, DIDI Réda
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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