Vers un projet métropolitain : contribution du conseil des partenaires socio-économiques. Rapport de la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10807
Type : Rapport
La Charte Entreprises & Quartiers se décline dans le Pas-de-Calais
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10832
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Centres de ressources de la politique de la ville
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Organisez-vous ! Construire la participation politique dans les quartiers populaires
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 10837
Type : guide
Auteurs : Fondation Jean Jaurès, ARSLAN Leyla, DIDI Réda
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Arrêté du 23 octobre 2015 portant maintien et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1524958A
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 11102
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Jeunesse
- Politique de la ville généralités
- Sport
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Creusot Montceau Communauté Urbaine Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 12198
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.1 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération troyenne
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 12230
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 68.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 SAN Ouest Provence
Publié le : 23/10/2015
Réf. : 12471
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.0 Mo
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Intervention de Ségolène Neuville - Remise du Plan d’action en faveur du travail social et du développement social; Discours de la Secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'exclusion le 22 octobre 2015
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10799
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé des personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, NEUVILLE Ségolène
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 200 Ko
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Sylvia Pinel présente le nouveau règlement de Plan local d’urbanisme (PLU) pour faciliter et améliorer les projets de construction
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10810
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, PINEL Sylvia
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Taille du fichier : 40.6 Ko
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Myriam El Khomri et Stéphane Le Foll participent vendredi 23 octobre au lancement du dispositif «la Fabrique à entreprendre » au Mans. Ce dispositif est le premier dans la région Pays-de-la Loire
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10828
Type : Dossier de presse
Auteurs : LE FOLL Stéphane, Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, EL KHOMRI Myriam, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 355 Ko
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France entrepreneur, une agence au service de tous les territoires
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10829
Type : Dossier de presse
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Le parrainage, outil de l’égalité des chances dans l’accès à l’emploi
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10830
Type : Dossier de presse
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Parrainage
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Relançons l'ascenseur social. Livre blanc remis à Monsieur François Hollande, Président de la République, réalisé par Nos Quartiers ont Des Talents, 2015
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10831
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Nos quartiers ont des talents (NQT)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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En quoi le soutien à la parentalité consiste-t-il ?
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 10843
Type : Dossier documentaire
Contrat unique de la Ville d'Aulnay-sous-Bois
Publié le : 22/10/2015
Réf. : 12274
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
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Taille du fichier : 8.1 Mo
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Arrêté du 21 octobre 2015 portant agrément de l'association Action méditerranéenne pour l'insertion sociale par le logement, NOR : ETLL1523213A
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 10925
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Financement et fiscalité du logement : reconstruire sans démolir. Rapport d'information de Mme Marie-France BEAUFILS, MM. Philippe DALLIER, Vincent DELAHAYE, Albéric de MONTGOLFIER, Daniel RAOUL et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances du Sénat, n° 99 (2015-2016) - 21 octobre 2015
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 11075
Type : Rapport
Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat, BEAUFILS Marie-France, DELAHAYE Vincent, de MONTGOLFIER Albéric, RAOUL Daniel, REQUIER Jean-Claude
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Finances locales
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Proposition de loi du Sénat visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12151
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat, DOLIGÉ Eric
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Contrat de ville Concarneau quartier de Kérandon
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12220
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat de ville de Saint-Amand-Montrond 2015-2020 quartier prioritaire Le Vernet
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12222
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
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Taille du fichier : 11.3 Mo
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