Il y a 11275 résultats :
Projet de réussite éducative. Dossier de candidature
Publié le : 10/02/2005
Réf. : 3099
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 239 Ko
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Note de cadrage pour la mise en oeuvre du programme réussite éducative
Publié le : 10/02/2005
Réf. : 3098
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 113 Ko
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Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : programmes, mesures et indicateurs. Dossier de presse
Publié le : 09/02/2005
Réf. : 3100
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
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Les ateliers santé ville - territoires, santé publique et politiques de santé au niveau local
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 3102
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère des solidarités, de la santé et de la famille, Recherches et évaluations sociologiques sur la santé, le social et les actions communautaires (RESSCOM)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Santé
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 945 Ko
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Charte pour l'égalité des chances dans l'accès aux formations d'excellence
Publié le : 17/01/2005
Réf. : 3103
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
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LOI n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux
Publié le : 24/02/2005
Réf. : 3104
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement durable
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
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Décret du 8 mars 2005 portant nomination des membres de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Publié le : 09/03/2005
Réf. : 3106
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Publié le : 06/03/2005
Réf. : 3107
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la justice, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Situation préoccupante des centres sociaux
Publié le : 03/03/2005
Réf. : 3109
Type : Etat de la question
Auteurs : DEMERLIAT Jean-Pierre, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 72.0 Ko
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Exonération de charges sociales pour les associations implantées en zone franche urbaine
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3110
Type : Etat de la question
Auteurs : ROMAN Bernard, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 76.4 Ko
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Auteurs : MASSE Christophe, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 78.6 Ko
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Règlementation relative aux activités situées en zones franches urbaines
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3112
Type : Etat de la question
Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 78.1 Ko
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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 239 Ko
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Un programme d’actions entre la DIV et l’ANPE pour réduire le chômage dans les quartiers en difficulté, synthèse de la convention ANPE-DIV
Publié le : 12/04/2005
Réf. : 3203
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour l'emploi (ANPE), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 13.4 Ko
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Décrets de délimitation des 44 ZFU institués par la Loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville
Publié le : 14/03/2005
Réf. : 3114
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Le traitement de la grande difficulté scolaire au collège et à la fin de la scolarité obligatoire
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3116
Type : Etude ou recherche
Les apports de la recherche sur l'impact du redoublement comme moyen de traiter les difficultés scolaires au cours de la scolarité obligatoire
Publié le : 01/12/2004
Réf. : 3117
Type : Etude ou recherche
Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat : vers une intégration prioritaire des Français issus de l'immigration ?
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3118
Type : Etude ou recherche
Décret n° 2005-259 du 22 mars 2005 fixant les modalités d'attribution de l'aide de l'Etat aux maisons de l'emploi et complétant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Publié le : 24/03/2005
Réf. : 3119
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire, Ministère délégué aux relations du travail
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Services
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
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