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Circulaire relative aux relations de l'Etat avec les associations dans les départements

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 181

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 41.1 Ko


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'intérieur , Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de la justice

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 430 Ko


 

Circulaire renforcement et simplification de la coopération intercommunale

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 183

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 39.3 Ko


 

Commentaire de la loi sur le renforcement et la simplification de la coopération intercommunale

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 184

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 264 Ko


 

Circulaire de mise en place des commission d'accès à la citoyenneté

Publié le : 01/01/1999

Réf. : 185

Type : Texte législatif, circulaire


CODAC

Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 22.2 Ko


 

Fiche régionale Politique de la ville Centre

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 186

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 38.9 Ko


 

Fiche régionale Politique de la ville Alsace

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 187

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 36.3 Ko


 

Fiche régionale Politique de la ville Auvergne

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 188

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 29.9 Ko


 

Fiche régionale Politique de la ville Franche-Comté

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 189

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 36.6 Ko


 

Fiche régionale Politique de la ville Limousin

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 190

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 12.6 Ko


 

Fiche Contrat de ville de Poitiers (communauté d'agglomération)

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 191

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 31.7 Ko


 

Fiche Contrat de ville des Portes de Paris

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 192

Type : Fiche territoriale


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 26.7 Ko


 

Appel à projets : les outils et démarches en vue de la réalisation d'agenda 21 locaux

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 193

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Emploi, développement économique

Taille du fichier : 57.9 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires
  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 11.3 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Services
  • Métiers
  • Services > Services publics
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Taille du fichier : 12.1 Ko


 

La fonction de l'élu de quartier, extrait des actes de Montreuil

Publié le :

Réf. : 196

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale, LEONHARDT Frédéric

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires
  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 17.0 Ko


 

Elaboration du volet santé des contrats de ville

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 197

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Santé

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 12.9 Ko


 

Une politique de santé publique territorialisée

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 198

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 15.5 Ko


 

Bibliographie La santé dans les politiques de la ville

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 199

Type : Bibliographie


Auteurs : Conseil national des villes (CNV), BILLAUD Véronique, Mouvement pour un Développement Social Local – Intervention Santé (MDSL-Intervention Santé)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 509 Ko


 

Bibliographie La santé dans les politiques de la ville (Synthèse)

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 200

Type : Bibliographie


Auteurs : Conseil national des villes (CNV), BILLAUD Véronique, Mouvement pour un Développement Social Local – Intervention Santé (MDSL-Intervention Santé)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Santé

Taille du fichier : 40.3 Ko


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