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Arrêté du 4 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, NOR : LHAL1626147A
Publié le : 04/10/2016
Réf. : 12705
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'économie et des finances, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Projet de loi de finances 2017 : 411 millions d’euros pour l’emploi dans les quartiers et la rénovation urbaine
Publié le : 04/10/2016
Réf. : 12714
Type : Dossier de presse
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 4 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : AFSA1626649A
Publié le : 04/10/2016
Réf. : 12723
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Atlas Logement & territoires. Cartographie des logements et du parc locatif social dans les territoires métropolitains et d’Outre-mer. Monographies régionales
Publié le : 03/10/2016
Réf. : 12704
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Dossier de presse d’Emmanuelle Cosse, Ministre du logement et de l'habitat durable, relatif à la Garantie Visale, le 30 septembre 2016
Publié le : 30/09/2016
Réf. : 12694
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, COSSE Emmanuelle
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Garantie Visale
Taille du fichier : 497 Ko
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Le logement social, un bien commun : une nouvelle feuille de route pour les bailleurs sociaux. Communiqué de presse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Publié le : 30/09/2016
Réf. : 12708
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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La place et le rôle des organismes Hlm dans l'habitat participatif - Note de positionnement du Mouvement Hlm
Publié le : 30/09/2016
Réf. : 12727
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Discours de clotûre d’Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, lors du congrès USH prononcé le 29 septembre 2016 à Nantes
Publié le : 29/09/2016
Réf. : 12686
Type : Discours
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, COSSE Emmanuelle
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 279 Ko
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Les enjeux urbains au cœur d’un agenda européen. En Bref du Commissariat Général à l'Égalité des territoires (CGET) n°25, septembre 2016
Publié le : 29/09/2016
Réf. : 12688
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Quatre grandes tendances sociétales qui vont impacter le monde HLM dans les prochaines années : le défi de la mixité sociale. Intervention de Régis Bigot au Congrès de l'USH, mercredi 28 septembre 2016
Publié le : 28/09/2016
Réf. : 12693
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC), BIGOT Régis, Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Le renouvellement urbain, une priorité du Gouvernement pour les quartiers ultramarins
Publié le : 28/09/2016
Réf. : 12726
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration d'Adoma, NOR : ECFT1627332A
Publié le : 27/09/2016
Réf. : 12703
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration d'Adoma, NOR : ECFT1627332A
Publié le : 27/09/2016
Réf. : 12707
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 26 septembre 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1628405A
Publié le : 26/09/2016
Réf. : 12721
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Arrêté du 26 septembre 2016 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR: VJSC1627247A
Publié le : 26/09/2016
Réf. : 12722
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
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Arrêté du 22 août 2016 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : LHAL1621727A
Publié le : 22/09/2016
Réf. : 12672
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Publié le : 22/09/2016
Réf. : 12692
Type : guide
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Requalification urbaine et revitalisation économique d'un centre ancien : Opération Montpellier GrandCoeur
Publié le : 21/09/2016
Réf. : 12691
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Capville
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Arrêté du 20 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1626439A
Publié le : 20/09/2016
Réf. : 12685
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1624873A
Publié le : 16/09/2016
Réf. : 12673
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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