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Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de La Rochelle

Publié le : 29/09/2015

Réf. : 12347

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12189

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Papeete

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10963

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville de Paea, Ville de Pirae, Ville de Arue, Ville de FAA'A, Président de la Polynésie française, Haut-commissariat de la République en Polynésie française, Syndicat mixte chargé de la gestion du Contrat urbain de cohésion sociale de Polynésie française

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération du Pays Viennois

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12362

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Orléans Val de Loire

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 10860

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Nouveau Logis Centre-Limousin, VALLOGIS, Pierres et Lumières, Préfecture du Loiret, Agglomération Orléans Val de Loire, Ville de Fleury-les-Aubrais, Ville d'Orléans, Ville de Saint Jean de la Ruelle, Ville de Saint-Jean-le-Blanc, Ville de Saint Jean de Braye, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance d'Orléans, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Pôle emploi Loiret, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, SA France Loire, ICF Atlantique, 3f immobilière Val de Loire, LOGEMLOIRET, Résidences de l’Orléannais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10864

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Haute-Marne, Office Public de l'Habitat de Saint-Dizier, Ville de Saint-Dizier, Communauté d'Agglomération de Saint-Dizier, Der & Blaise, Conseil Départemental de la Haute-Marne, Conseil régional Champagne-Ardenne, Tribunal de Grande Instance, Procureur de la République, Académie de Reims, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Haute-Marne , Pôle emploi, Chambre de Commerce et d'Industrie de Haute-Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de Montmorency (CAVAM)

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12304

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne

Publié le : 17/04/2015

Réf. : 12238

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 46.4 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.7 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Sullias

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 12227

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 11021

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


Auteurs : Partenord Habitat, Fourmies Habitat, L'Avesnoise, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Pôle emploi du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Ville de Trélon, Ville de Wignehies, Ville de Fourmies, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Communauté de Communes Sud Avesnois

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Publié le : 01/10/2015

Réf. : 12468

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12336

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Commune de Le Quesnoy

Publié le : 22/06/2015

Réf. : 12389

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

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Contrat de ville 2015-2020 de Lannion-Trégor Communauté Ville de Lannion Quartiers Ar Santé Les Fontaines - Ker Uhel

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10825

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Pôle emploi, Procureur de la République, Côtes d'Armor Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Ville de Lannion, Lannion-Trégor Communauté, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture des Côtes d'Armor

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 83.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de Montélimar Agglo

Publié le : 23/07/2015

Réf. : 11018

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Académie de Grenoble, Procureur de la République, Mission locale de Montélimar, Pôle emploi, Vaucluse Logement, Drôme Aménagement Habitat, SDH, Montélimar Habitat, Caisse d’Allocations Familiales de la Drôme, Ville de Montélimar, Montélimar Agglomération, Préfecture de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil départemental de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de Roannais Agglomération

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12363

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de Saint-Joseph

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12454

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.8 Mo


Auteurs : conseil citoyen de Marmande, conseil citoyen de Tonneins, Habitalys, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Conseil régional d'Aquitaine, commune de Tonneins, commune de Marmande, Préfecture du Lot-et-Garonne, Val de Garonne Agglomération

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.9 Mo


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