Contrat de ville : rénover et simplifier. Rapport d'information de M. Pierre André
Publié le : 12/07/2005
Réf. : 3248
Type : Rapport
Auteurs : ANDRE Pierre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zone Urbaine Sensible
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Contrat de ville Agglomération d'Annonay Les Hauts de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 11002
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Ardèche, Mission Locale Nord-Ardèche, Ardèche Habitat, Foyer Vellave, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Conseil Départemental d’Accès au Droit de l'Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay, Préfecture de l'Ardèche, Ville d’Annonay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Annonay
- Pays : France
- QP : Les Hauts De Ville
Taille du fichier : 7.3 Mo
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Contrat de ville Aire-sur-la-Lys Quartier prioritaire - Centre historique
Publié le : 13/06/2015
Réf. : 12401
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 27.9 Mo
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Contrat de ville Amiens Métropole 2015-2020
Publié le : 20/02/2015
Réf. : 12343
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat de Ville cadre des hauts-de-Bièvre 2015-2020
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 12269
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA des Hauts de Bièvre
- Commune : Antony
- Commune : Bourg-la-Reine
- Commune : Châtenay-Malabry
- Commune : Sceaux
Taille du fichier : 92.0 Mo
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Contrat de ville Carcassonne 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10899
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Alogéa, Marcou Habitat, Habitat Audois, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aude, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aude, Mission locale pour l'emploi de Carcassonne, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Pôle emploi Carcassonne, Chambre de métiers et de l’artisanat de l'Aude, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aude, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Conseil Départemental de l'Aude, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Carcassonne Agglomération, Préfecture de l'Aude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Carcassonne
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- QP : La Conte - Ozanam
- QP : Le Viguier - Saint-Jacques
- QP : Bastide Pont-Vieux
- QP : Grazailles
- QP : Joliot Curie
Taille du fichier : 7.7 Mo
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Contrat de ville Clermont de l'Oise 2015-2020
Publié le : 07/07/2015
Réf. : 10975
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SA HLM de l’Oise, Coallia, SA HLM du Beauvaisis, Picardie Habitat, OPAC de l'Oise, EPIDE, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l'Emploi et de la Formation du Pays du Clermontois, Mission locale de Clermont, Pôle Emploi de l'Oise, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Clermont, Communauté de Communes du Clermontois, Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC du Pays du Clermontois
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Clermont
- CV : CC du Clermontois
- QP : Les Sables
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat de ville communautaire de la Communauté du Pays d'Aix 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12469
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 61.9 Mo
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Contrat de ville Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois 2015-2020
Publié le : 28/08/2015
Réf. : 10808
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen de Villeneuve-sur-Lot, Conseil citoyen de Sainte-Livrade sur Lot, Ciliopée Habitat, Habitalys, Caisse d'allocations familiales de Lot-et-Garonne, Pôle Emploi Aquitaine, Académie de Bordeaux, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Caisse des dépôts et consignations d'Aquitaine, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Lot-et-Garonne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne, Ville de Sainte-Livrade sur Lot, Procureur de la République, Conseil régional d'Aquitaine, Conseil départemental de Lot-et-Garonne, Préfecture du Lot-et-Garonne, Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Sainte-Livrade-sur-Lot
- Commune : Villeneuve-sur-Lot
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CA du Grand Villeneuvois
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville Communauté d'Agglomération Rochefort Océan 2015-2020
Publié le : 29/09/2015
Réf. : 12346
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville Communauté des Communes Giennoises 2015-2020
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 12228
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 7.2 Mo
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Contrat de ville Communauté Urbaine de Dunkerque Convention cadre 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10954
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Coudekerque-Branche
- Commune : Dunkerque
- Commune : Grande-Synthe
- Commune : Téteghem
- CUCS : Communauté Urbaine de Dunkerque
- QP : Petit Steedan
- QP : Saint Pol Sur Mer Quartiers Ouest
- QP : Banc Vert - Ile Jeanty - Carr De La Vieille - Jeu De mail
- QP : Soubise - Basse Ville
- QP : Albeck - Europe - Moulin
- QP : Degroote
Taille du fichier : 10.9 Mo
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Contrat de ville Concarneau quartier de Kérandon
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 12220
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat de ville d'Abbeville - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 585
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 140 Ko
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Contrat de ville d'Abbeville 2015-2020
Publié le : 05/10/2015
Réf. : 12411
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat de ville d'Achères - Convention cadre
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 837
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Achères
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- Commune : Vernouillet
- CV : Achères/Chanteloup-les-Vignes/Vernouillet
Taille du fichier : 271 Ko
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Contrat de ville d'Agglomération Contrat cadre de la métropole européenne de Lille (MEL) 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10949
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Villeneuve d'Ascq, Ville de Wattrelos, Ville de Wattignies, Ville de Tourcoing, Ville de Seclin, Commune de Roubaix, Ville de Ronchin, Ville de Mons en Baroeul, Ville de Marcq-en-Baroeul, Ville de Lys-les-Lannoy, Ville de Loos, Ville de Lomme, Ville de Lille, Ville de La Madeleine, Ville de Lambersart, Ville de Hellemmes, Ville de Haubourdin, Commune de Faches-Thumesnil, Ville de Croix, Ville d'Armentières, Chambre du Commerce et de l'industrie du Grand Lille, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Conseil Général du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Métropole Européenne de Lille, Académie de Lille, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Villeneuve-d'Ascq
- Commune : Armentières
- Commune : Croix
- Commune : Faches-Thumesnil
- Commune : Hem
- Commune : Lambersart
- Commune : Lezennes
- Commune : Lille
- Commune : Loos
- Commune : Lys-lez-Lannoy
- Commune : Mons-en-Baroeul
- Commune : Ronchin
- Commune : Roubaix
- Commune : Seclin
- Commune : Tourcoing
- Commune : Wattignies
- Commune : Wattrelos
- QP : Pont de Bois
- QP : Rsidence-Poste-Terroir
- QP : Attargette - Chanzy
- QP : Bizet - Briquetterie
- QP : Quartier Intercommunal Hautchamps Longchamp - Lionderie - 3 Baudets
- QP : Pacot - Vandracq
- QP : Secteur Ouest
- QP : Secteur Sud
- QP : Secteur Nord Est
- QP : Secteur Nord
- QP : Les Oliveaux
- QP : Clmenceau-Kiener
- QP : Nouveau Mons - Les Sarts- Dombrowski
- QP : Comtesse De Sgur
- QP : Quartier Intercommunal Blanc Seau - Croix Bas Saint Pierre
- QP : Nouveau Roubaix
- QP : La Mouchonnire
- QP : Phalempins
- QP : Virolois
- QP : La Bourgogne
- QP : Pont Rompu
- QP : Blanc Riez
- QP : Epidme Villas Couteau
- QP : Centralit De Beaulieu
Taille du fichier : 14.5 Mo
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Contrat de ville d'Albertville 2014–2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12369
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.8 Mo
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Contrat de ville d'Albi - Saint-Juery - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 363
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 92.3 Ko
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Contrat de ville d'Alès Agglomération
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10901
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Anduze
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA Alès Agglomération
- QEB : Prés Saint Jean.
- QP : Cauvel - La Royale - Rochebelle
- QP : Centre Ville
- QP : Cvennes
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 37.4 Mo
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