Contrat de ville d'Angoulême - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 764
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 364 Ko
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Contrat de ville d'Annonay - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 445
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 75.0 Ko
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Contrat de ville d'Apt 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 10989
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Apt, Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil départemental du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Préfecture du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Pôle emploi Vaucluse, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Procureur de la République, Grand Delta Habitat, Vaucluse Mistral Habitat, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Groupe SNI
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays d'Apt
- Commune : Apt
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Vaucluse
- QP : Centre Ancien Et Quartier De Saint Michel
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville d'Argentan - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 816
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville d'Argenteuil / Bezons / Montigny - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 650
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
Taille du fichier : 216 Ko
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Contrat de ville d'Athis-Mons - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 733
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Athis-Mons
- Commune : Juvisy-sur-Orge
- CV : Athis-Mons/Juvisy
Taille du fichier : 320 Ko
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Contrat de ville d'Aubenas - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 513
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 127 Ko
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Contrat de ville d'Auray 2015-2020
Publié le : 02/10/2015
Réf. : 12221
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.7 Mo
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Contrat de ville d'Auxerre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 855
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 72.8 Ko
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Contrat de ville d'Epernay - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 563
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 140 Ko
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Contrat de ville d'Etampes - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 742
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 148 Ko
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Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12387
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de ville d'Oyonnax - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 402
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 104 Ko
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contrat de ville de Bagneux - Bourg-la-Reine - Fontenay-aux-Roses - Sceaux - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 403
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Bagneux
- Commune : Bourg-la-Reine
- Commune : Fontenay-aux-Roses
- Commune : Sceaux
- CV : Bagneux/Bourg-la-Reine/Sceaux/Fontenay-aux-Roses
Taille du fichier : 77.7 Ko
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Contrat de ville de Bagnolet - Montreuil - Noisy-le-Sec et Rosny-sous-Bois - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 818
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bagnolet
- Commune : Montreuil
- Commune : Noisy-le-Sec
- Commune : Rosny-sous-Bois
- CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
Taille du fichier : 78.9 Ko
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Contrat de ville de Barentin 2015-2020
Publié le : 15/09/2015
Réf. : 12426
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de ville de Basse-Terre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 543
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 23/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 88.3 Ko
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Contrat de ville de Beauvais - Convention Cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 314
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Contrat de ville de Belfort-Offemont - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 689
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
Taille du fichier : 418 Ko
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Contrat de ville de Béthune - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 677
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 192 Ko
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