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Contrat de ville de Bobigny - Bondy - Drancy - Pantin et Romainville - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 817

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 69.8 Ko


 

Contrat de ville de Bordeaux - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 556

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 200 Ko


 

Contrat de ville de Boulogne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 713

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 136 Ko


 

Contrat de Ville de Bourges - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 300

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 132 Ko


 

Contrat de ville de Brignoles 2015-2020

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 11258

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 7.2 Mo


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville de Capesterre-Belle-Eau - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 544

Type : Contrat, convention, protocole


Signature : 22/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 24.5 Ko


 

Contrat de ville de Castres - Mazamet - Aussillon - Labruguière - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 366

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 132 Ko


 

Contrat de ville de Cergy-Pontoise - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 657

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 92.6 Ko


 

Contrat de ville de Cèze Cevennes 2015-2020 Convention cadre

Publié le : 13/11/2015

Réf. : 12313

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.7 Mo


 

Contrat de ville de Châlons en champagne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 560

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 168 Ko


 

Contrat de ville de Chambéry - Bilan 1994-1999 - Six ans d'actions pour rendre la ville plus humaine

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 931

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 800 Ko


 

Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12368

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville de Champigny sur Marne - Convention Cadre

Publié le : 01/07/2002

Réf. : 338

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 180 Ko


 

Contrat de ville de Châteaudun 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10848

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Tribunal de Grande Instance de Chartres, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Eure-et-Loir, Caisse d’Allocations Familiales d’Eure-et-Loir, Pôle emploi, Chambre des Métiers et de l’Artisanat d'Eure et Loir, Direction fonctionnelle pénitentiaire d'insertion et de probation, PJJ Centre-Orléans, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Chartres, Communauté de Communes du Dunois, Conseil Départemental d’Eure-et-Loir, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, OPH le Logement Dunois, Préfecture d'Eure et Loir, Ville de Châteaudun

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


 

Contrat de ville de Chatenay-Malabry - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 448

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Contrat de ville de Chaumont - Convention cadre

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 275

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 35.0 Ko


 

Contrat de ville de Choisy le Roi - Orly - Villeneuve le Roi - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 688

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 302 Ko


 

Contrat de ville de Cholet - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 808

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 122 Ko


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