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Les conditions d'occupation des logements au 1er janvier 2010. Chiffres & statistiques du Commissariat général au développement durable (CGDD), n°240, août 2011
Publié le : 01/08/2011
Réf. : 7037
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD), Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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L'habitat participatif à Montreuil : une histoire, des initiatives collectives, une dynamique. Recueil d'expériences
Publié le : 31/08/2011
Réf. : 7453
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Montreuil, Éco habitat groupé
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Les copropriétés dégradées en question. Les cahiers de l'Agence national de l'habitat (Anah), n°135, septembre 2011
Publié le : 01/09/2011
Réf. : 7229
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
- Commune : Forcalquier
- Commune : Manosque
- Commune : Sisteron
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune PLM : Marseille
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Grenoble
- Département : Vienne
- Commune PLM : Lyon
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Isère
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Saint-Etienne Métropole
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La redéfinition des compétences locales dans la nouvelle réforme des collectivités territoriales et ses implications pour l'habitat et le logement. Rapport du Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE) pour l'Union sociale pour l'habitat (USH) et la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Publié le : 07/09/2011
Réf. : 7136
Type : Rapport
Auteurs : Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE), PONTIER Jean-Marie, MARCOU Gérard, BROUANT Jean-Philippe, QUILICHINI Paule
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Les missions sociales des organismes : quelles évolutions pour demain ? Interview de Pierre-René Lemas, directeur général de Paris Habitat, 27 septembre 2011
Publié le : 27/09/2011
Réf. : 7955
Type : Discours
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), LEMAS Pierre-René
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Une nouvelle qualité de l'habitat dans les quartiers rénovés. Congrès 2011 de l'Union sociale pour l'habitat (USH), 27 au 29 septembre 2011
Publié le : 29/09/2011
Réf. : 7903
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : GRENIER Catherine, MORA Béatrix, Union sociale pour l'habitat (USH), FRICK Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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AVIS du Conseil national des villes sur la gestion des contingents de réservation de logement et les politiques d’attribution à promouvoir.SAISINE du 2 mai 2011 du Ministre de la ville et du Grand Paris
Publié le : 30/09/2011
Réf. : 7222
Type : Avis du CNV
"Le Conseil national des villes a été appelé, par saisine du Ministre de la Ville en date du 2 mai 2011, à se prononcer sur la gestion des différents contingents de réservation de logement social dans les quartiers prioritaires, mais également à formuler des recommandations sur les politiques d’attribution à promouvoir pour assurer une diversification sociale dans les quartiers et garantir la mise en œuvre du droit au logement opposable."
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 71.2 Ko
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Politiques de la ville et de l'habitat. "PNRU 2" : les préconisations des maires de grandes villes pour une nouvelle étape de la rénovation urbaine. Grandes villes hebdo (GVH) de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), n°899, 5 octobre 2011
Publié le : 05/10/2011
Réf. : 7238
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Association des maires de grandes villes de France (AMGVF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Programme Local de l'Habitat
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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Les sorties de convention de rénovation urbaine. Actes de la journée thématique de RésO Villes, 6 octobre 2011, Rennes
Publié le : 06/10/2011
Réf. : 7985
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Résovilles, SHIVBARAN Hendry, SERY Isabelle, CHEMIER Anne, RIMBAUD Anne, ROMÉ Nicolas, GOUEZEL Alain, DELFINO Vincent, SKREKO Thérèse, DELLIAUX Benoît, PEIGNEY Fabrice, KACZA Damien, SOUMEUR-MÉREAU Emmanuelle
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Gestion Urbaine de Proximité
- Programme Local de l'Habitat
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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En Seine-Saint-Denis, un parc de logements diversifié pour des ménages souvent modestes. INSEE Île-de-France à la page de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France, n°373, octobre 2011
Publié le : 13/10/2011
Réf. : 7305
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 420 Ko
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Habitat, cadre de vie. La mise en œuvre de la politique de la ville. Rapport 2011 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/10/2011
Réf. : 11414
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 87.3 Ko
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Arrêté du 17 octobre 2011 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 10 juin 1996 relatif à la majoration de l'assiette de la subvention et aux caractéristiques techniques des opérations de construction, d'amélioration ou d'acquisition-amélioration d'immeubles en vue d'y aménager avec l'aide de l'Etat des logements ou des logements-foyers à usage locatif, NOR : DEVL1127358A
Publié le : 17/10/2011
Réf. : 7427
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Du PRU à la gestion quotidienne du quartier rénové. Adaptation des habitants au changement et réorganisation des usages. Espace ressources dédié au débat d’actualité du 18 octobre 2011
Publié le : 18/10/2011
Réf. : 9812
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : SERY Isabelle, Centre de ressources politique de la ville en Essonne, LABOU Mehdi
Sur le site de : CRPV en Essonne / Evelyne BOUZZINE
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Gestion Urbaine de Proximité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Essonne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- Pays : France
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Comment faire du relogement un outil de changement résidentiel réussi ? Projet de rénovation urbaine du Courghain : modalités de l’accompagnement au relogement
Publié le : 21/10/2011
Réf. : 7261
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Grande-Synthe
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Charte partenariale de relogement
Territoires :
- non-ZUS : Nord
- non-ZUS : Courghain Centre
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Grande-Synthe
- Pays : France
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Senat -Rapport général n°107 (2011-2012), fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2012 : ville et logement
Publié le : 17/11/2011
Réf. : 7310
Type : Rapport
Auteurs : BRICQ Nicole, GERMAIN Jean
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 521 Ko
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Avis n°111 (2011-2012) de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi de finances pour 2012 : outre-mer
Publié le : 17/11/2011
Réf. : 7312
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : LARCHER Serge
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Politique de la ville généralités
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Pays : France
Taille du fichier : 292 Ko
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Logement et économie sociale : franchir une nouvelle étape. Colloque organisé par la Fédération nationale des sociétés coopératives d'Hlm, 17 novembre 2011
Publié le : 17/11/2011
Réf. : 7938
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : DE ROMANET Augustin, SIBILLE Hugues, CHANAL Martine, DELOUR Jean, MARTY François, VIVIEN Emmanuel, KUPERBERG Sébastien, BERHO Jean-Luc, CAHN Lucie, VAUVRAY Anne, CHEVALLEREAU Bruno, CAFFET Marie-Christine, ZELLER Christophe, BERTRAND Marc, ERROT Jacqueline, DEYGAS Gérard, POULNOT Jean-Philippe, DEROBERT Martine, POILLOT Jean-René, LIENEMANN Marie-Noëlle, BERGER Jean-François, DA COSTA Philippe, Fédération nationale des sociétés coopératives d’Hlm (FNSCHLM)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Arrêté du 18 novembre 2011 portant nomination au Conseil national de l'habitat (CNH), NOR : DEVL1124191A
Publié le : 18/11/2011
Réf. : 7321
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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ANIL Habitat actualités de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, n°124, novembre 2011
Publié le : 22/11/2011
Réf. : 7323
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Les logements locatifs aidés de 1995 à 2009 et leurs occupants. Le point sur du Commissariat général au développement durable (CGDD), n°102, novembre 2011
Publié le : 22/11/2011
Réf. : 7327
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 287 Ko
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